Communauté de communes Sumène Artense | Cantal

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La base nautique de Lastioulles

et ses nombreuses activités

Communauté de communes Sumène Artense | Cantal

à découvrir ce mois-ci...

Antignac

Délibérations du Conseil Communautaire

Délibérations du 17 juin 2021

Délibérations du 22 juillet 2021

Délibérations du 12 octobre 2021

Délibérations du 12 octobre 2021

001 - Délégation au président - commission culture - programmation.pdf (69Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
002 - Convention de mise à disposition informatique - Ecoles (68Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
003 - Convention de mise à disposition marchés publics (64Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
004 - CRTE Autorisation de signature avenant financier (91Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
005 - Opération de revitalisation territoriale - Petites Villes de Demain (99Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
006 - Etude de programmation gymnase - Petites Villes de Demain (122Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
007 - Acquisition ensemble modulaires reconditionnés (71Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
008 - Choix lieu prochain conseil communautaire (59Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
009 - Extension de la voie verte - Autorisation signature convention mise à disposition (85Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
010 - Aménagement du Tact - Convention pour l'aménagement en propriété privée (93Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
011 - Aménagement et mise en valeur du Tact - Demande de subvention Fonds Cantal Développement (90Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
012 - Aménagement et mise en valeur sentier Val-La Siauve - Demande de subvention Fonds Cantal Développement (89Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
013 - Aménagement pôle prévention et santé - Demande de subvention Fonds Cantal Développement (86Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
014 - Demande subvention DSIL - Etude rénovation énergétique des bâtiments publics (84Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
015 - Création d'un poste de manager du commerce dans le cadre de Petites Villes de Demain (144Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
016 - TAP - Convention de prestation de service avec les communes (62Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
017 - Détermination des tarifs animations ados (60Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
018 - ALSH - Décision de principe (60Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
019 - Programmation culturelle 2021-2022 (112Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
020 - Convention partenariat avec association Co faro (56Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
021 - Détermination tarifs saison culturelle (56Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
022 - Convention partenariat avec les communes pour la saison culturelle (58Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
023 - Programme éducation artistique et culturelle 2021-2022 (75Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
024 - Appel à projet résidence 2022 (64Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
025 - Convention de jumelage avec le collège Ydes (58Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
026 - Actions culturelles hors temps scolaire (65Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
027 - Convention de prestation de service avec les ecoles de musique (65Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
028 - Convention prestation de service avec la compagnie théâtrale Côte à côte (62Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
029 - Festival C'Mouvoir 2022 (81Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
030 - DSP pour exploitation Centra Nautique Lastioulles (89Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
031 - Création poste ingénieur principal (77Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
032 - Modification indiciaire agent chargé de communication (67Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
033 - Achat véhicules (56Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
034 - Travaux bâtiments (55Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
035 - Décisions modificatives (68Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
036 - Décisions modificatives (63Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
037 - FPIC 2021 (90Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Délibrations du 29 novembe 2021

Délibérations du 29 novembre 2021

001 - Délégation du Président (69Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
002 - Lancement d'une étude pré opérationnelle et d'un diagnostic pour la mise en place d'une opération de revitalisation territoriale et d'une convention territoriale globalisée (169Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
003 - EPF : désignation d'un réprésentant suppléant (73Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
005 - Choix du lieu du prochain Conseil communautaire (67Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
006 - Réglement de collecte des déchets ménagers (140Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
007 - Demande de subvention DETR : aménagement du Pôle de prévention et santé (447Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
008 - Demande de subvention DETR pour l'extension de la voie verte vers Bort-les-Orgues (456Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
009 - Contrat d'exercice médical humanitaire : autorisation de signature (61Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
010 - Achat d'une parcelle à l'euro symbolique (63Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
011 - Location d'un bureau à la pépinière d'Ydes (66Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
013 - Bike park : actualisation du plan de financement dans le cadre de LEADER (99Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
014 - Règlement sur le portage des repas à domicile (74Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
016 - Avenant N°1 de la convention de mise à disposition d'un technicien rivières de CC Dômes Sancy Artense (80Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
017 - Création d'un EPIC tourisme (164Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
018 - OTSA : désignation des délégués au comité de direction de l'EPIC (79Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
019 - Débat sur la protection sociale (76Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
020 - Montant de la participation financière à la protection sociale complémentaire des agents de la CCSA (91Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Délibérations du 10 mars 2022

Délibérations du 10 mars 2022

DELIB CA 2021 ZONE YDES NORD (440Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
001 - Actualisation du plan de financement étude de programmation d'un gymnase et sollicitation des financeurs (443Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
002 - Actualisation du plan de financement de l'opération de revitalisation territoriale et sollicitation des financeurs (463Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
003 - Appel à projet extension consignes de tri et optimisation de la collecte des emballages ménagers (441Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
004 - Lieu du prochain Conseil (428Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
005 - Aménagement du pôle de prévention et de santé intercommunal d'Ydes (440Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
006 - Programme de réhabilitation des bâtiments de la base nautique de Lastioulles (714Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
007 - Stratégie de développement des lacs de l'Artense (504Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
008 - Restauration des fours à pain (452Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
009 - Espaces France Services - demande de subvention FNADT et fonds inter-opérateurs (430Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
010 - Compte de gestion 2021 Budget général (498Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
011 - Compte de gestion 2021 Budget des OM (515Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
012 - Compte de gestion 2021 Budget SPANC (498Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
013 - Compte de gestion 2021 Budget ZA Le Péage (499Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
014 - Compte de gestion 2021 Budget ZA intercommunale d'Ydes (501Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
015 - Compte de gestion 2021 Budget ZA Larnié (500Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
016 - Compte de gestion 2021 Budget Ydes Nord (500Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
DELIB CA 2021 BG (448Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
DELIB CA 2021 LARNIE (437Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
DELIB CA 2021 LE PEAGE (440Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
DELIB CA 2021 OM (441Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
DELIB CA 2021 PARC ACTIVITES INTERCOMMUNALES (447Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
DELIB CA 2021 SPANC (437Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
027 - Créations et suppressions de postes (614Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
028 - Modalités d'attribution des tickets restaurants (560Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
029 - Capitainerie de Val (429Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
030 - DSP - exploitation de la base nautique de Lastioulles (502Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
031 - Lastioulles - convention d'occupation du domaine concédé à EDF (433Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
032 - Lastioulles - convention d'occupation du domaine privé d'EDF (429Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
033 - Reversement association Auver'bike (431Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
034 - Résidence mission Philippe UG (538Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
035 - Subvention EAC (430Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
036 - Résidence mission (432Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
037 - Avenant à la convention d'entente pour la gestion des milieux aquatiques Auze-Sumène (433Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
038 - Convention constitutive d'un groupement de commande pour la réalisation d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (516Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
039 - Sollicitation des financeurs dans le cadre de l'étude d'AMO (442Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
040 - Motion (436Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Délibérations du 14 avril 2022

Délibérations du 14 avril 2022

PROCES VERBAL du Conseil communautaire du 14 avril 2022 (60Ko) publié le 07/07/2022 à 08:45
001 - Participation aux "Trophhées des territoires" (104Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
002 - Demande de DSIL dans le cadre du CRTE Haut Cantal Dordogne pour l'extension de la voie verte vers Bort-les-Orgues (145Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
003 - Lieu diu prochain conseil (61Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
004 - Fonds de concours - commune de La Monselie (108Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
005 - Fonds de concours - commune de Bassignac (103Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
006 - Fonds de concours - commune de Saint Pierre (80Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
007 - Fonds de concours - commune de Beaulieu (106Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
008 - Fonds de concours - commune d'Ydes salle de judo (80Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
009 - Fonds de concours - commune d'Ydes gendarmerie (103Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
010 - Fonds de concours - commune d'Ydes local associatif (108Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
011 - Avenant de prolongation à la convention d'autorisation et de délégation d'aide aux entreprises (91Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
012 - Avenant à la convention de mise à disposition d'un agent de la commune d'Ydes (100Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
013 - Renouvellement de la convention territoriale d'éducation artistique et culturelle (117Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
014 - Label 100% EAC (83Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
015 - Appel à projet microfolies (178Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
016 - Fixation du tarif du stage d'écriture théâtrale (90Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
017 - Festival C'Mouvoir 2022 : demande de subventions (95Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
018 - Animation du site Natura 2000 entre "Sumène et Mars" : plan de financement 2022 (109Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
019 - Animation de l'entente Auze - Sumène - Plan de financement (189Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
020 - Mise en oeuvre du PPG du contrat territorial de la Dordogne Sancy Artense - Programmation 2022 (152Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
021 - AvenantN°3 de la convention de mise en oeuvre d'actions mutualisées dans le cadre du contrat territorial "Sources de la Dordogne Sancy Artense" (138Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
022 - Integration des zones humides, tourbières et lacs du territoire au périmètre du sote proposé à la labellisation RAMSAR (165Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
023 - Création d'un poste d'adjoint technique territorial (132Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
024 - Participations 2022 (101Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
025 - Taux de fiscalité 2022 (97Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
026 - Budget primitif de la Communauté de communes 2022 (95Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
027 - Taux de la TEOM 2022 (99Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
028 - Budget primitif des ordures ménagères 2022 (91Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
030 - Budget primitif du parc d'activité intercommunal d'Ydes (64Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
031 - Budget primitif de la zone du péage (90Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
032 - Budget primitif de la zone de Larnié (68Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
033 - Budget primitif de la zone d'Ydes Nord (92Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Délibérations du 30 juin 2022

Délibérations du 30 juin 2022

PROCES VERBAL du Conseil communautaire du 30 juin 2022 (774Ko) publié le 06/10/2022 à 15:40
001 - Action sociale d’intérêt communautaire : modification de l’intérêt communautaire (231Ko) publié le 08/07/2022 à 15:12
002 - Bail de location pôle médecine d’Ydes : délégation de signature au Président (77Ko) publié le 08/07/2022 à 15:11
003 - CRTE : signature de la convention financière 2022 et avenant (123Ko) publié le 08/07/2022 à 15:11
004 - Convention de mise à disposition de l’application Atlas Cantal pour le développement du Système d’Information Géographique départemental (77Ko) publié le 08/07/2022 à 15:11
005 - Convention pour l’organisation des universités foraines (160Ko) publié le 08/07/2022 à 15:10
006 - Marché fourniture de carburant : autorisation de signature (65Ko) publié le 08/07/2022 à 15:10
007 - Marché prestation de nettoyage des locaux : autorisation de signature (95Ko) publié le 08/07/2022 à 15:10
008 - Marché nouvelle identité visuelle : autorisation de signature (70Ko) publié le 08/07/2022 à 15:09
009 - Financement du poste de chef de projet Petites Villes de Demain (107Ko) publié le 08/07/2022 à 15:09
010 - Choix du lieu du prochain Conseil communautaire (93Ko) publié le 08/07/2022 à 15:09
011 - Convention pour la maintenance des itinéraires balisés (105Ko) publié le 08/07/2022 à 15:08
012 - Convention avec HCC pour le ramassage des PAV (107Ko) publié le 08/07/2022 à 15:08
013 - Modification du règlement relatif au soutien aux activités commerciales et artisanales 2022 (106Ko) publié le 08/07/2022 à 15:07
014 - Vente de terrain ZA du Péage à Lanobre à M. Frédéric JUILLARD (98Ko) publié le 08/07/2022 à 15:07
015 - Taxe sur les friches commerciales (175Ko) publié le 08/07/2022 à 15:07
016- Convention de mise à disposition de la capitainerie de Val (94Ko) publié le 08/07/2022 à 15:06
017 - Convention de mise à disposition de la capitainerie de Val à Univers wheel (99Ko) publié le 08/07/2022 à 15:06
018 - Convention d’objectifs avec l’EPIC office de tourisme de Sumène-Artense 2022-2026 (96Ko) publié le 08/07/2022 à 15:06
019 - Tarifs de location 2022 (151Ko) publié le 08/07/2022 à 15:05
020 - Tarifs du Centre Nautique de Lastioulles dans le cadre de la délégation de service public pour la gestion de la base (89Ko) publié le 08/07/2022 à 15:05
021 - Taxe de séjour 2023 (248Ko) publié le 08/07/2022 à 15:04
022 - Cantal Tour Sports 2022 : autorisation de signature d’une convention avec le Conseil départemental (93Ko) publié le 08/07/2022 à 15:04
023 - Temps d’Activités Périscolaires (94Ko) publié le 08/07/2022 à 15:04
024 - Pass culture : convention de partenariat (101Ko) publié le 08/07/2022 à 15:03
025 - Convention Territoriale d’Education Artistique : autorisation de signature d’un avenant (96Ko) publié le 08/07/2022 à 15:02
026 - Convention Territoriale d’Education Artistique : sollicitation de subventions (96Ko) publié le 08/07/2022 à 15:02
027 - Convention de prestation de services avec l’office de tourisme (106Ko) publié le 08/07/2022 à 15:00
028 - Création d'une association pour une nouvelle école de musique d'arrondissement (82Ko) publié le 08/07/2022 à 15:00
029 - Création d'une association : adoption des statuts (91Ko) publié le 08/07/2022 à 14:59
030 - Ecole de musique du Haut Cantal : désignation de deux représentants (96Ko) publié le 08/07/2022 à 14:58
031 - Actualisation du plan de financement de l’étude GEMAPI (148Ko) publié le 08/07/2022 à 14:57
032 - Avenant n°1 à la convention de mutualisation du service assainissement (153Ko) publié le 08/07/2022 à 14:56
033 - Décision modificative n° 1 au budget principal (105Ko) publié le 08/07/2022 à 14:56
034 - Suppression d’une régie de recettes (146Ko) publié le 08/07/2022 à 14:54
035 - Aides financières aux transports scolaires 2022/2023 (161Ko) publié le 08/07/2022 à 14:53

Délibérations du 29 septembre 2022

Délibérations du 29 septembre 2022

001 - Etude assainissement (84Ko) publié le 06/10/2022 à 15:33
002 - Convention pour une plateforme départemental (103Ko) publié le 06/10/2022 à 15:33
003 - Vente de véhicules - autorisation de signature du Président (89Ko) publié le 06/10/2022 à 15:32
004 - Lieu du prochain Conseil communautaire (90Ko) publié le 06/10/2022 à 15:32
005 - Fonds de concours - commune de Saignes (102Ko) publié le 06/10/2022 à 15:32
006 - Etude sur les bâtiments publics - énergies renouvelables - rénovation énergétique (113Ko) publié le 06/10/2022 à 15:31
007 - Acquisition d'un bâtiment à l'euro symbolique (99Ko) publié le 06/10/2022 à 15:31
008 - OPAH, prolongation de l'opération et autorisation de signature du Président (147Ko) publié le 06/10/2022 à 15:31
009 - Convention de mise à disposition d'un bureau à la pépinière (91Ko) publié le 06/10/2022 à 15:31
010 - Acquisition d'un terrain à la commune d'Ydes (97Ko) publié le 06/10/2022 à 15:30
011 - Adhésion au GRAMAC (90Ko) publié le 06/10/2022 à 15:30
012 - Maison France Services - Convention de partenariat (99Ko) publié le 06/10/2022 à 15:30
013 - Tarifs animations ados 2022-2023 (430Ko) publié le 06/10/2022 à 15:29
014 - Programmation culturelle 2022-2023 (199Ko) publié le 06/10/2022 à 15:29
015 - Tarifs de la saison culturelle (91Ko) publié le 06/10/2022 à 15:29
016 - Convention de jumelage avec le collège d'Ydes (64Ko) publié le 06/10/2022 à 15:28
017 - Convention d'accueil des spectacles (90Ko) publié le 06/10/2022 à 15:28
018 - CTEAC - demande de subvention (94Ko) publié le 06/10/2022 à 15:28
019 - Convention de résidence avec la compagnie Zapoï (95Ko) publié le 06/10/2022 à 15:28
020 - Festival C'mouvoir 2023 (97Ko) publié le 06/10/2022 à 15:27
021 - Renouvellement de la convention CTEAC de 2023 à 2027 (68Ko) publié le 06/10/2022 à 15:27
022 - Convention de mise à disposition gratuite de l'école de musique du Haut Cantal du bâtiment de Saignes (103Ko) publié le 06/10/2022 à 15:25
023 - Convention de mise à disposition d'instruments de musique entre la Communauté de communes et l'école de musique du Haut Cantal (151Ko) publié le 06/10/2022 à 15:25
024 - Financement LEADER acquisition d'instruments de musique (152Ko) publié le 06/10/2022 à 15:25
025 - Convention avec l'école de musique du Haut Cantal pour le financement des élèves du territoire (97Ko) publié le 06/10/2022 à 15:24
026 - Convention de prestation de services avec l'école de musique du Haut Cantal pour la mise en place des interventions musicales en milieu scolaire (79Ko) publié le 06/10/2022 à 15:24
027 - Convention avec l'école de musique de Haute Corrèze Théadamuse pour le financement des élèves du territoire (93Ko) publié le 06/10/2022 à 15:23
028 - Convention de prestation de service avec l'association Cote à Cote (94Ko) publié le 06/10/2022 à 15:23
029 - Charte de bonne conduite informatique (152Ko) publié le 06/10/2022 à 15:23
030 - Ticket restaurant - augmentation de la valeur faciale (101Ko) publié le 06/10/2022 à 15:22
031 - Création d'un poste d'Adjoint Technique Territorial (81Ko) publié le 06/10/2022 à 15:22
032 - Animation du site Natura 2000 - plan de financement 2023 (159Ko) publié le 06/10/2022 à 15:22
033 - Décision modificative n°2 au budget principal (141Ko) publié le 06/10/2022 à 15:21
034 - Décision modificative au budget des OM (101Ko) publié le 06/10/2022 à 15:21
035 - Convention de reversement de la taxe d'aménagement perçue sur les zones d'activités communautaires (153Ko) publié le 06/10/2022 à 15:21

Délbérations du 29 novembre 2022

Délibérations du 29 novembre 2022

001 - ALSH MODIFICATION DE L INTERET COMMUNAUTAIRE (233Ko) publié le 05/12/2022 à 11:21
002 - ADHESION AU CEREMA (155Ko) publié le 05/12/2022 à 11:20
003 - CANDIDATURE LEADER 2023-2027 (268Ko) publié le 05/12/2022 à 11:20
004 - ETUDE DEPARTEMENTALE GESTION DES DECHETS DANS LE CANTAL (103Ko) publié le 05/12/2022 à 11:20
005 - SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE ET AVENANT DU PLAN D ACTIONS (164Ko) publié le 05/12/2022 à 11:20
006 - LIEU DU PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE (96Ko) publié le 05/12/2022 à 11:19
007 - DETR 2023 DEMANDE DE SUBVENTION POUR L AMENAGEMENT DE L ECOLE DE MUSIQUE (172Ko) publié le 05/12/2022 à 11:18
008 - DETR DEMANDE DE SUBVENTION POUR L AMENAGEMENT DU SENTIER VAL LA SIAUVE (162Ko) publié le 05/12/2022 à 11:18
009 - AMENAGEMENT DU SENTIER VAL LA SIAUVE (105Ko) publié le 05/12/2022 à 11:18
010 - CONVENTION CONSTITUTIVE D UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX D EXTENSION DE LA VOIE VERTE (138Ko) publié le 05/12/2022 à 11:17
011 - ORT PROLONGATION DE L OPERATION (140Ko) publié le 05/12/2022 à 11:17
012 | ACCORD DE PRINCIPE SUR UNE ETUDE POUR LA MODIFICATION DU MODE DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ET LA MISE EN PLACE DE LA TARIFICATION INCITATIVE (156Ko) publié le 05/12/2022 à 10:42
013 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC AUVERGNE ACTIVE (157Ko) publié le 05/12/2022 à 10:39
014 - CONVENTION D ACCOMPAGNEMENT A LA FISCALITE LOCALE DES LOCAUX ECONOMIQUES AUTORISATION DE SIGNATURE (157Ko) publié le 09/12/2022 à 08:28
015 - MAISON FRANCE SERVICE DEMANDE DE SUBVENTION FNADT ET FONDS INTEROPERATEURS (70Ko) publié le 05/12/2022 à 10:38
016 - MAISON FRANCE SERVICES CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC UDAF 15 (103Ko) publié le 05/12/2022 à 10:37
017 - LOCATION D UN VEHICULE FRIGORIFIQUE POUR LE PORTAGE DES REPAS (108Ko) publié le 05/12/2022 à 10:36
018 - VALIDATION DEPOT DOSSIER LABELLISATION EPAGE STRUCTURATION GEMAPI (159Ko) publié le 09/12/2022 à 08:28
019 - AVENANT N2 CONVENTION ENTENTE GEMAPI AUZE SUMENE (78Ko) publié le 09/12/2022 à 08:29
020 - DESIGNATION DE REFERENTS BASSIN VERSANT DE LA RHUE (105Ko) publié le 05/12/2022 à 10:34
021 - ADOPTION REGLEMENT SPANC (98Ko) publié le 09/12/2022 à 08:29
022 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SPANC (101Ko) publié le 05/12/2022 à 10:33
023 - MISE EN PLACE DE L ASTREINTE ASSAINISSEMENT (166Ko) publié le 05/12/2022 à 10:32
024 - EPIC TOURISME AVIS SUR LE BUDGET 2023 (94Ko) publié le 09/12/2022 à 08:30
025 - RPE ADOPTION DU BUDGET 2023 (141Ko) publié le 09/12/2022 à 08:31
026 - GESTION D UN POLE ENFANCE JEUNESSE (177Ko) publié le 09/12/2022 à 08:31
027 - CONVENTION DE PARTENARIAT CONTRAT TERRITOIRE LECTURE (160Ko) publié le 09/12/2022 à 08:32
028 - RESIDENCE MISSION 2023 (140Ko) publié le 09/12/2022 à 08:32
029 - CONVENTION MISE A DISPOSITION PERSONNEL SCOT (127Ko) publié le 09/12/2022 à 08:33
030 - AVENANT A LA MISE A DISPOSITION D UN AGENT DE LA COMMUNE D YDES (86Ko) publié le 09/12/2022 à 08:33
031 - AUGMENTATION DU NOMBRE DE TICKETS RESTAURANTS PAR CARNET (106Ko) publié le 09/12/2022 à 08:34
032 - AUTORISATION REEVALUATION REMUNERATION AGENT CONTRACTUEL CDD (164Ko) publié le 09/12/2022 à 08:34
033 - CONTRATS ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES (189Ko) publié le 09/12/2022 à 08:35
034 - TICKETS RESTAURANT AUTORISATION SIGNATURE MARCHE (93Ko) publié le 09/12/2022 à 08:36
035 - CONVENTION ANALYSE ET CONSEIL EN FISCALITE DE L ENVIRONNEMENT AVEC LA SOCIETE CTR (114Ko) publié le 09/12/2022 à 08:36
036 - TARIF PORTAGE DES REPAS A DOMICILE (101Ko) publié le 09/12/2022 à 08:37
037 - TARIF REDEVANCE SPECIALE (105Ko) publié le 09/12/2022 à 08:37
038 - TARIFS COLLECTE DECHETS POUR LA COLLECTIVITE NON ADHERENTE A LA CCSA 2023 (77Ko) publié le 09/12/2022 à 08:38
039 - ADMISSION EN NON VALEUR BUDGET GENERAL (149Ko) publié le 09/12/2022 à 08:38
040 - ADMISSION EN NON VALEUR BUDGET SPANC (166Ko) publié le 09/12/2022 à 08:39
041 - DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET GENERAL (139Ko) publié le 09/12/2022 à 08:39
042 - DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET 2023 DES OM (121Ko) publié le 09/12/2022 à 08:40
043 - ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 (211Ko) publié le 09/12/2022 à 08:40
044 - ENGAGEMENT DE DEPENSES D INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2023.pdf (164Ko) publié le 09/12/2022 à 08:41
045 - PAIEMENT EN LIGNE RESERVATIONS SPECTACLES SIGNATURE CONTRAT AVEC UNE PLATEFORME PAIEMENT INTERNET (107Ko) publié le 09/12/2022 à 08:42

Délibérations du 20 février 2023

Délibérations du 20 février 2023

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DU 20 FEVRIER 2023 (251Ko) publié le 07/03/2023 à 14:24
001- VALIDATION ET SIGNATURE DU CONTRAT CANTAL DEVELOPPEMENT 22-27 (1014Ko) publié le 01/03/2023 à 11:45
002- LIEU DU PROCHAIN CONSEIL COMMUNUTAIRE (553Ko) publié le 01/03/2023 à 11:45
003-VALIDATION PLAN D'ACTIONS CTG (982Ko) publié le 01/03/2023 à 11:45
004- AUTORISATION SIGNATURE MARCHE ESPACES VERTS (584Ko) publié le 01/03/2023 à 11:44
005- AUTORISATION SIGANTURE MARCHE SENTIERS RANDONNEE (559Ko) publié le 01/03/2023 à 11:44
006- AUTORISATION SIGNATURE MARCHE AMENAGEMENT PAV (632Ko) publié le 01/03/2023 à 11:44
007- FOND DE CONCOURS VEYRIERES (896Ko) publié le 01/03/2023 à 11:44
008- INVENTAIRE ZONES ACTIVITES ECONOMIQUES (1131Ko) publié le 01/03/2023 à 11:43
009- MODIFICATION REGLEMENT SOUTIEN ACTIVITES COMMERCIALES (640Ko) publié le 01/03/2023 à 11:43
010- VALIDATION DISPOSITIF AIDE ECO HEBERGEMENTS TOURISTIQUES (934Ko) publié le 01/03/2023 à 11:43
011- CONVENTION AIDES ECO REGION AURA (858Ko) publié le 01/03/2023 à 11:43
012- SIGNATURE BAIL MODULE 1 HOTEL ENTREPRISES (623Ko) publié le 01/03/2023 à 11:42
013- SIGNATURE BAIL MODULE 4 HOTEL ENTREPRISES (621Ko) publié le 01/03/2023 à 11:42
014- SIGNATURE BAIL BUREAUX 5 ET 6 PEPINIERE D'ENTREPRISES (608Ko) publié le 01/03/2023 à 11:42
015- ADHESION COMM UNE OPPORTUNITE (816Ko) publié le 01/03/2023 à 11:41
016- CONVENTION CD15 LOCAUX EFS (862Ko) publié le 01/03/2023 à 11:41
017-024-031- BUDGET GENERAL (3366Ko) publié le 01/03/2023 à 11:41
018-025-032- COMPTES ORDURES MENAGERES (1644Ko) publié le 01/03/2023 à 11:40
019-026-033- COMPTES SPANC (1086Ko) publié le 01/03/2023 à 11:40
020-027- COMPTE ZONE PEAGE LANOBRE (735Ko) publié le 01/03/2023 à 11:39
021-028- COMPTES ZONE ACTIVITE INTERCOMMUNALE (687Ko) publié le 01/03/2023 à 11:38
022-029- ZONE ACTIVITE LARNIE (700Ko) publié le 01/03/2023 à 11:38
023-030- ZONE ACTIVITE YDES NORD (677Ko) publié le 01/03/2023 à 11:37
034- MODIFICATION TABLEAU EFFECTIFS (925Ko) publié le 01/03/2023 à 11:20
035- SERVICE INTERIM CDG15 (865Ko) publié le 01/03/2023 à 11:20
036- TARIFS LOCATION PARC A VELOS OTSA (979Ko) publié le 01/03/2023 à 11:19
037- CONVENTION OCCUPATION DOMAINE CONCEDE (1000Ko) publié le 01/03/2023 à 11:19
038- SIGNATURE CONVENTION TOURNAGE (645Ko) publié le 01/03/2023 à 11:18
039- SUBVENTION FESTIVAL CMOUVOIR (830Ko) publié le 01/03/2023 à 11:18
040- SUBVENTION FEDER CREATION POLE ENFANCE (923Ko) publié le 01/03/2023 à 11:18
041- SUBVENTION FONDS CANTAL INNOVATION EQUIPEMENT PETITE ENFANCE (1081Ko) publié le 01/03/2023 à 11:17
042- GEMAPI DORDOGNE AVENANT ET PLAN FINANCEMENT 2023 (1199Ko) publié le 01/03/2023 à 11:17
043- GEMAPI CONVENTION POUR UN STAGE DIAGNOSTIC COURS D'EAU (911Ko) publié le 01/03/2023 à 11:17
044- GEMAPI RHUE AVENANT ET PLAN FINANCEMENT 2023 (1156Ko) publié le 01/03/2023 à 11:16
045- GEMAPI AUZE SUMENE PLAN FINANCEMENT 2023 (1113Ko) publié le 01/03/2023 à 11:16
047-CREATION EMPLOI CONTRACTUEL (932Ko) publié le 28/03/2023 à 14:38

Délibérations du 6 avril 2023

Délibérations du 6 avril 2023

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DU 6 AVRIL 2023 (254Ko) publié le 13/04/2023 à 14:06
001 - APPROBATION DES MODALITES DE REMPLACEMENT D’UN VICE PRESIDENT (822Ko) publié le 17/04/2023 à 15:41
002 - ELECTION DU 5EME VICE PRESIDENT (973Ko) publié le 17/04/2023 à 15:41
003 - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR (941Ko) publié le 17/04/2023 à 15:41
004 - DESIGNATION DES NOUVEAUX MEMBRES AU SEIN DES COMMISSIONS (811Ko) publié le 17/04/2023 à 15:39
005 - ACTUALISATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (936Ko) publié le 17/04/2023 à 15:39
006 - DESIGNATION D’UN MEMBRE DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) (803Ko) publié le 17/04/2023 à 15:38
007 - DESIGNATION D’UN REPRESENETANT DE SUMENE ARTENSE COMMUNAUTE AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DU SCOT HAUT CANTAL DORDOGNE (836Ko) publié le 17/04/2023 à 15:38
008 - LIEU DU PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE (552Ko) publié le 17/04/2023 à 15:38
009 - OPERATION DE REVITALISATION TERRITORIALE : AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION ET VALIDATION DU PLAN D’ACTIONS (1140Ko) publié le 17/04/2023 à 15:37
010 - DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ETUDE PREB AU TITRE DE LA DSIL 2023 ET DU FOND VERT (862Ko) publié le 17/04/2023 à 15:37
011 - DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ETUDE INTERCOMMUNALE DE TRANSFERT DE L’ASSAINISSEMENT (847Ko) publié le 17/04/2023 à 15:37
012 - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE DE VIDANGES DES FOSSES DE VAL ET LASTIOULLES (560Ko) publié le 17/04/2023 à 15:36
013 - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE DE BROYAGE DES DECHETS VERTS – SITE BECASSINES (568Ko) publié le 17/04/2023 à 15:36
014 - DEMANDE DE FOND DE CONCOURS COMMUNE DE SAIGNES (887Ko) publié le 17/04/2023 à 15:36
015 - DEMANDE DE FOND DE CONCOURS COMMUNE DE CHAMPS SUR TARENTAINE (963Ko) publié le 17/04/2023 à 15:35
016 - AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN BAIL POUR LE PÔLE SANTE (592Ko) publié le 17/04/2023 à 15:35
017 - SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ET D’OBJECTIFS AVEC LE GRAMAC (878Ko) publié le 17/04/2023 à 15:35
018 - SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC INITIATIVE CANTAL (858Ko) publié le 17/04/2023 à 15:34
019 - AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARAIT ET D’OBJECTIF AVEC LA RESSOURCERIE TERRE D’ECO (1000Ko) publié le 17/04/2023 à 15:34
020 - MISE A JOUR DES PENALITES DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) (1094Ko) publié le 17/04/2023 à 15:34
021 - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L’EAU DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) - 2022 (600Ko) publié le 17/04/2023 à 15:34
022 - PARTICIPATIONS 2023 (785Ko) publié le 17/04/2023 à 15:33
023 - TAUX DE FISCALITES 2023 (583Ko) publié le 17/04/2023 à 15:33
024 - BUDGET PRIMITIF SUMENE ARTENSE COMMUNAUTE 2023 (547Ko) publié le 17/04/2023 à 15:33
025 - TAUX DE LA TEOM 2023 (539Ko) publié le 17/04/2023 à 15:32
026 - BUDGET PRIMITIF OM 2023 (541Ko) publié le 17/04/2023 à 15:32
027 - BUDGET PRIMITIF SPANC 2023 (522Ko) publié le 17/04/2023 à 15:31
028 - BUDGET PRIMITIF PARC D’ACTIVITES INTERCOMMUNAL D’YDES (541Ko) publié le 17/04/2023 à 15:31
029 - BUDGET PRIMITIF ZA DU PEAGE 2023 (536Ko) publié le 17/04/2023 à 15:31
030 - BUDGET PRIMITIF ZA LARNIE 2023 (540Ko) publié le 17/04/2023 à 15:30
031 - BUDGET PRIMITIF YDES NORD (536Ko) publié le 17/04/2023 à 15:30
032 - DELIBERATION AUTORISATION DE PROGRAMME POUR LE PÔLE ENFANCE JEUNESSE (1355Ko) publié le 17/04/2023 à 15:30
033 - CREATION D’UN POSTE DE TECHNICIEN ENVIRONNEMENT (978Ko) publié le 17/04/2023 à 15:29
034 - CREATION D’UN POSTE DE DIRECTEUR ALSH (938Ko) publié le 17/04/2023 à 15:29
035 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT AU SYNDICAT MIXTE DU SCOT HAUT CANTAL DORDOGNE (555Ko) publié le 17/04/2023 à 15:28
036 - VALIDATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2022 DE L’OFFICE DE TOURISME (760Ko) publié le 17/04/2023 à 15:28
037 - ACTUALISATION DES TARIFS DE LOCATION DES VELOS DE L’OFFICE DE TOURISME (595Ko) publié le 17/04/2023 à 15:28
038 - VALIDATION DE L’AVANT PROJET DEFINITIF DU SENTIER DE VAL LA SIAUVE (926Ko) publié le 17/04/2023 à 15:27
039 - ADHESION AU RESEAU MICRO-FOLIE (880Ko) publié le 17/04/2023 à 15:25
041 - MICRO-FOLIE : EQUIPEMENT – SOLLICITATION DE FINANCEMENT (847Ko) publié le 17/04/2023 à 15:25
042 - DELIBERATION POUR LA SOLLICITATION D’UNE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DU CANTAL AU TITRE DE LA VALORISATION DU PATRIMOINE (925Ko) publié le 17/04/2023 à 15:24
043 - DELIBERATION POUR LA MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’OASIS DU HAUT CANTAL (831Ko) publié le 17/04/2023 à 15:23
044 - DELIBERATION POUR LA MODIFICATION DES TARIFS DE C’MOUVOIR (772Ko) publié le 17/04/2023 à 15:23
045 - DELIBERATION POUR LA MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN ESPACE PRIVE (818Ko) publié le 17/04/2023 à 15:23
046 - GEMAPI – SOURCES DORDOGNE : VALIDATION DU PLAN DE FINANCEMENT DES TRAVAUX 2023 (945Ko) publié le 17/04/2023 à 15:22
047 - GEMAPI – AUZE SUMENE : AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L’ETUDE D’INVENTAIRE, DE CARACTERISATION ET DE PRIORISATION DES ZONES HUMIDES (1656Ko) publié le 17/04/2023 à 15:22
048 - GEMAPI – AUZE SUMENE : VALIDATION DU PLAN DE FINANCEMENT PLURIANNUEL ET SOLLICIATION DES FINANCEURS POUR L’ETUDE D’INVENTAIRE, DE CARACTERISATION ET DE PRIORISATION DES ZONES HUMIDES (1075Ko) publié le 17/04/2023 à 15:22
049 - DESIGNATION D’UN NOUVEAU REPRESENTANT POUR L’ENTENTE GEMAPI AUZE SUMENE (579Ko) publié le 17/04/2023 à 15:21

Délibérations du 22 juin 2023

Délibérations du 22 juin 2023

001 DESIGNATIONS DE REFERENTS DEONTOLOGUES (554Ko) publié le 13/07/2023 à 10:16
002 DELEGATION A MONSIEUR LE PREDISENT DE CERTAINES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (986Ko) publié le 13/07/2023 à 10:16
003 SIGNATURE D'UNE CONVETION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS AVEC RBA FM (449Ko) publié le 13/07/2023 à 10:15
004 LIEU DU PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE (310Ko) publié le 13/07/2023 à 10:15
005 AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT ET DE LA CONVENTION FINANCIERE DU CRTE HAUT CANTAL DORDOGNE 2023 (528Ko) publié le 13/07/2023 à 10:14
006 DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ETUDE PREB AU TITRE DU FONDS VERT 2023 (455Ko) publié le 13/07/2023 à 10:14
007 VENTE DE L'IMMEUBLE DE SAUVAT (339Ko) publié le 13/07/2023 à 10:14
008 ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS A DESTINATION DE LA COMMUNE DE VEBRET (497Ko) publié le 13/07/2023 à 10:13
009 ENGAGEMENT DANS LA DEMARCHE D'UN PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE (470Ko) publié le 13/07/2023 à 10:13
010 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA LIGNE DEVELOPPMENT DU COVOITURAGE SUR LE DISPOSITIF FONDS VERT (540Ko) publié le 13/07/2023 à 10:13
011 RENONCIATION A RESOLUTION DE LA VENTE LOTISSEMENT INTERCOMMUNAL (854Ko) publié le 13/07/2023 à 10:12
012 MISE EN PLACE D'UN FONDS DE CONCOURS VISANT A MAINTENIR ET DEVELOPPER LES ACTIVITES COMMERCIALES (607Ko) publié le 13/07/2023 à 10:12
012bis REGLEMENT FONDS DE CONCOURS ACTIVITES COMMERCIALES (111Ko) publié le 13/07/2023 à 10:12
013 ADHESION AU RESEAU COMPOST CITOYEN (569Ko) publié le 13/07/2023 à 10:11
014 ACTUALISATION DES MODALITES D'AIDE DE SUMENE ARTENSE COMMUNAUTE A L'ACQUISITION D'UN VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE (633Ko) publié le 13/07/2023 à 10:11
015 VALIDATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF DE L'EXTENSION DE LA PISTE VERTE ET DEPOT DE LA NOTICE DE SECURITE (566Ko) publié le 13/07/2023 à 10:11
016 DECISION MODIFICATIVE BUDGET GENERAL (326Ko) publié le 13/07/2023 à 10:11
017 CONTRIBUTION AU SYNDICAT MIXTE DU MARCHE AU CADRAN (426Ko) publié le 13/07/2023 à 10:10
018 TARIFS 2024 DE LA TAXE DE SEJOUR (1006Ko) publié le 13/07/2023 à 10:10
019 CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE - ASSAINISSEMENT (409Ko) publié le 13/07/2023 à 10:10
020 CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT DANS LE CADRE D'UN CONTRAT DE PROJET - UNIVERSITES FORAINES (739Ko) publié le 13/07/2023 à 10:09
021 AUTORISATION DE RECOURS AU CONTRAT D'APPRENTISSAGE (522Ko) publié le 13/07/2023 à 10:09
022 CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT MEDIATEUR CULTUREL (528Ko) publié le 13/07/2023 à 10:09
023 CREATIONS DE POSTES DANS LE CADRE DES AVANCEMENTS DE GRADE (457Ko) publié le 13/07/2023 à 10:08
024 REPONSE A L'APPEL A PROJET POLE DE PLEINE NATURE (529Ko) publié le 13/07/2023 à 10:08
025 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA CAPITAINERIE AUPRES DE L'OFFICE DE TOURISME (359Ko) publié le 13/07/2023 à 10:08
026 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION VEHICULE OFFICE DE TOURISME (335Ko) publié le 13/07/2023 à 10:07
027 CONVENTION TERRITORIALE D’EDUCATION ARTISTIQUE SOLLICITATION DE SUBVENTIONS (326Ko) publié le 13/07/2023 à 10:07
028 APPEL A PROJET « CULTURE EN TERRITOIRE », SOLLICITATION DE SUBVENTION REGION AUVERGNE RHONE ALPES (339Ko) publié le 13/07/2023 à 10:07
029 CONTRAT TERRITOIRE LECTURE SOLLICITATION DE FINANCEMENTS ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE (774Ko) publié le 13/07/2023 à 10:06
030 VALIDATION DE L’AVANT PROJET DEFINITIF ET DEPOT DU PERMIS DE CONSTRUIRE DE L’ECOLE DE MUSIQUE (493Ko) publié le 13/07/2023 à 10:06
031 ACTUALISATION DES TARIFS DU PASS FESTIVAL C’MOUVOIR (415Ko) publié le 13/07/2023 à 10:06
032 CONVENTION CANTAL TOUR SPORT (329Ko) publié le 13/07/2023 à 10:05
033 TARIF DES ANIMATIONS ADOS POUR 2023 2024 (327Ko) publié le 13/07/2023 à 10:05
034 RENOUVELLEMENT DES INTERVENTIONS TEMPS D’ACCUEIL PERISCOLAIRE (348Ko) publié le 13/07/2023 à 10:05
035 CONVENTION PASS CANTAL (307Ko) publié le 13/07/2023 à 10:04
036 TERRAIN D’AVENTURE SIGNATURE CONVENTION CEMEA (489Ko) publié le 13/07/2023 à 10:04
037 ATTRIBUTION DU MARCHE MINI BUS ET DEMANDE DE SUBVENTION CAF (492Ko) publié le 13/07/2023 à 10:04
038 LOGICIEL DE GESTION SOLLICITATION DE SUBVENTION CAF (468Ko) publié le 13/07/2023 à 10:03
039 POLE ENFANCE JEUNESSE SSI SPS BUREAU DE CONTROLE (449Ko) publié le 13/07/2023 à 10:03
040 REVISION PARTICIPATION SUMENE ARTENSE COMMUNAUTE TRANSPORT SCOLAIRE (549Ko) publié le 13/07/2023 à 10:03
041 SIGNATURE DE L’AVENANT A LA CONVENTION GPTS (535Ko) publié le 13/07/2023 à 10:02
042 ADHESION PROCIVIS (503Ko) publié le 13/07/2023 à 10:02
043 ACTUALISATION DES PARTICIPATIONS ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’AVENANT DE L’OPAH (603Ko) publié le 13/07/2023 à 10:02
044 DELIBERATION DE PRINCIPE EXERCICE DE LA COMPETENCE GEMAPI EN TRANSFERT ET CREATION D’UN SYNDICAT MIXTE SUR LE BASSIN AUZE SUMENE (667Ko) publié le 13/07/2023 à 10:01
045 AUTORISATION DE DEPOT DU DOSSIER DE LABELLISATION EPAGE POUR LE BASSIN VERSANT RHUE DORDOGNE (793Ko) publié le 13/07/2023 à 10:01
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DU 22 JUIN 2023 (251Ko) publié le 13/07/2023 à 09:44

Délibérations du 21 septembre 2023

Délibérations du 21 septembre 2023

001 REMPLACEMENT MEMBRE SYNDICAT MIXTE DU MARCHE AU CADRAN (152Ko) publié le 09/10/2023 à 10:36
002 VENTE DE LA PEPINIERE (84Ko) publié le 09/10/2023 à 10:36
003 ACQUISITION BATIMENT MAISON FRANCE SERVICES AUPRES DYDES (148Ko) publié le 09/10/2023 à 10:36
004 LIEU PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE (76Ko) publié le 09/10/2023 à 10:35
005 PARTENARIAT AVEC ENSACF (165Ko) publié le 09/10/2023 à 10:35
006 SOLLICITATION SUBVENTION POUR POSTE CHEF PROJET PVD (99Ko) publié le 09/10/2023 à 10:35
007 ATTRIBUTION FONDS DE CONCOURS COMMERCE VEBRET (106Ko) publié le 09/10/2023 à 10:34
008 ATTRIBUTION FONDS CONCOURS COMMERCE BASSIGNAC (224Ko) publié le 09/10/2023 à 10:34
009 ATTRIBUTION FONDS CONCOURS BASSIGNAC (174Ko) publié le 09/10/2023 à 10:34
010 ATTRIBUTION FONDS CONCOURS LA MONSELIE (168Ko) publié le 09/10/2023 à 10:34
011 ATTRIBUTION FONDS CONCOURS LA MONSELIE (105Ko) publié le 09/10/2023 à 10:33
012 ATTRIBUTION FONDS DE CONCOURS LA MONSELIE (109Ko) publié le 09/10/2023 à 10:33
013 ACTUALISATION CONVENTION MISE A DISPOSITION VEHICULE FRIGORIFIQUE AU GVA (81Ko) publié le 09/10/2023 à 10:32
014 VALISATION APD ET AUTORISATION DEPOT PC MODULE 5 ZAE YDES SUD (174Ko) publié le 09/10/2023 à 10:32
015 DEMANDE SUBVENTION CRTE MODULE 5 ZAE YDES SUD (141Ko) publié le 09/10/2023 à 10:32
016 REGLEMENT REDEVANCE SPECIALE (450Ko) publié le 09/10/2023 à 10:31
017 DEMANDE DE DEROGATION COLLECTE HEBDOMADAIRE DECHETS MENAGERS (186Ko) publié le 09/10/2023 à 10:31
018 TARIFS REDEVANCE SPECIALE POUR 2024 (119Ko) publié le 09/10/2023 à 10:30
019 TARIFS COLLECTE DECHETS POUR COLLECTIVITE NON ADHERENTE (147Ko) publié le 09/10/2023 à 10:30
020 PARTICIPATION AU BUDGET 2023 OTSA (87Ko) publié le 09/10/2023 à 10:30
021 DECISION MODIFICATIVE BUDGET GENERAL TRANSPORTS SCOLAIRES (154Ko) publié le 09/10/2023 à 10:29
022 DECISION MODIFICATIVE BUDGET OM (159Ko) publié le 09/10/2023 à 10:29
023 ACTUALISATION DE LA PARTICIPATION SYNDICAT MIXTE DU PARC DES VOLCANS (144Ko) publié le 09/10/2023 à 10:28
024 FOND NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES 2023.pdf (97Ko) publié le 09/10/2023 à 10:28
025 CREATION DUN EMPLOI PERMANENT EN CDI ANIMATION PETITE ENFANCE (103Ko) publié le 09/10/2023 à 10:28
026 CREATION EMPLOI PERMANENT (108Ko) publié le 09/10/2023 à 10:27
027 CREATION DE POSTES FILIERE TECHNIQUE (91Ko) publié le 09/10/2023 à 10:27
028 AUTORISATION SIGNATURE CONVENTION CIFRE (157Ko) publié le 09/10/2023 à 10:26
029 SAISON CULTURELLE 2023 2024 (199Ko) publié le 09/10/2023 à 10:26
030 TARIFS SAISON CULTURELLE 2023 2024 (77Ko) publié le 09/10/2023 à 10:25
031 ACTUALISATION MODALITES PARTICIPATION ET AVENANT A LA CONVENTION AVEC EMHC (160Ko) publié le 09/10/2023 à 10:24
032 AVENANT A LA CONVENTION AVEC LECOLE DE MUSIQUE THEADAMUSE (86Ko) publié le 09/10/2023 à 10:24
033 CONVENTION AVEC EMHC POUR LA MISE EN PLACE IMS (151Ko) publié le 09/10/2023 à 10:24
034 RECONDUCTION FESTIVAL CMOUVOIR 2024 (164Ko) publié le 09/10/2023 à 10:23
035 CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE AVEC ASSOCIATION THEATRALE COTE A COTE (144Ko) publié le 09/10/2023 à 10:23
036 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE JUMELAGE AVEC LE COLLEGE DYDES (94Ko) publié le 09/10/2023 à 10:23
037 CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LACCUEIL DE SPECTACLES DANS LES COMMUNES (69Ko) publié le 09/10/2023 à 10:22
038 CONVENTION PARTENARIAT STAGE CULTUREL YDES (147Ko) publié le 09/10/2023 à 10:22
039 ORGANISATION ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (167Ko) publié le 09/10/2023 à 10:21
040 ORGANISATION CIRCUITS DE TRANSPORT ACCUEIL DE LOISIRS (88Ko) publié le 09/10/2023 à 10:20
041 TARIFICATION ALSH (142Ko) publié le 09/10/2023 à 10:20
042 ATTRIBUTION MARCHE POUR LE PORTAGE DE REPAS (105Ko) publié le 09/10/2023 à 10:20
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DU 21 SEPTEMBRE 2023 (206Ko) publié le 22/09/2023 à 22:22

Délibérations du 9 novembre 2023

Délibérations du 9 novembre 2023

001 MODIFICATION STATUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES - PRISE DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT AU 1ER JANVIER 2025 (192Ko) publié le 12/12/2023 à 14:23
001b PROJETS STATUTS (147Ko) publié le 12/12/2023 à 14:23
002 ADHESION DE SUMENE ARTENSE COMMUNAUTE AU SYNDICAT MIXTE CANTAL ATTRACTIVITE (237Ko) publié le 12/12/2023 à 14:23
003 ACQUISITION DU BATIMENT DE L'ANCIEN CYBERCENTRE (237Ko) publié le 12/12/2023 à 14:22
003 ACQUISITION DU BATIMENT DE L'ANCIEN CYBERCENTRE (111Ko) publié le 12/12/2023 à 14:22
004 LIEU DU PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE (72Ko) publié le 12/12/2023 à 14:22
005 DEBAT DES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE DU PLUI (341Ko) publié le 12/12/2023 à 14:22
005t PADD (20619Ko) publié le 12/12/2023 à 14:21
006 ELABORATION D'UN PLAN DE MOBILITE SIMPLIFIE ET SOLLICITATION DE SUBVENTIONS (138Ko) publié le 12/12/2023 à 14:21
007 AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS DE L'OFFICE DE TOURISME (165Ko) publié le 12/12/2023 à 14:20
008 VALIDATION DU BUDGET PREVISIONNEL 2024 DE L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL (313Ko) publié le 12/12/2023 à 14:20
009 DEMANDES DE SUBVENTIONS POLE DE PLEINE NATURE (195Ko) publié le 12/12/2023 à 14:20
010 CONVENTION DE MUTUALISATION DU SERVICE ASSAINISSEMENT POUR LES COMMUNES NON ADHERENTES (167Ko) publié le 12/12/2023 à 14:19
011 ACTUALISATION DU REGLEMENT DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES (143Ko) publié le 12/12/2023 à 14:19
012 PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU BUDGET 2023 DE L'OFFICE DE TOURISME SUMENE ARTENSE (104Ko) publié le 12/12/2023 à 14:19
013 CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT - CHEF DE PROJET PETITES VILLES DE DEMAIN (173Ko) publié le 12/12/2023 à 14:18
014 CREATION D'EMPLOIS ET RECRUTEMENT EN CONTRAT D'ENGAGEMENT EDUCATIF (CEE) (194Ko) publié le 12/12/2023 à 14:18
015 DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LE CONTRAT TERRITOIRE LECTURE 2024 (189Ko) publié le 12/12/2023 à 14:18
016 ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL ET SOLLICITATION DE SUBVENTIONS POUR L'AMENAGEMENT DE L'ANTENNE DE L'ECOLE DE MUSIQUE (137Ko) publié le 12/12/2023 à 14:18
017 ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL ET DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LE POLE ENFANCE JEUNESSE (152Ko) publié le 12/12/2023 à 14:17
018 AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SITE D'ESCALADE D'URLANDE (154Ko) publié le 12/12/2023 à 14:17
019 ADOPTION DU PROJET EDUCATIF DES SERVICES ENFANCE JEUNESSE 2023 2026 (218Ko) publié le 12/12/2023 à 14:17
020 ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT INTERCOMMUNAL (170Ko) publié le 12/12/2023 à 14:16
020b REGLEMENT DE L'ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENTS (137Ko) publié le 12/12/2023 à 14:16
021 AUTORISATION DE SIGNATURE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX COMMUNAUX A YDES ET CHAMPS POUR L'ACCUEIL DE LOISIRS (161Ko) publié le 12/12/2023 à 14:15
022 AVENANT 3 A LA CONVENTION D'ENTENTE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES AUZE SUMENE (104Ko) publié le 12/12/2023 à 14:15
023 ANIMATION DU SITE NATURA 2000 ENTRE SUMENE ET MARS - PLAN DE FINANCEMENT 2024 (136Ko) publié le 12/12/2023 à 14:14
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DU 9 NOVEMBRE 2023 (239Ko) publié le 13/11/2023 à 16:48

Délibérations du 7 décembre 2023

Délibérations du 7 décembre 2023

001 VALIDATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES MARCHES PUBLICS (104Ko) publié le 15/03/2024 à 14:37
002 LIEU DU PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE (97Ko) publié le 15/03/2024 à 14:37
003 VENTE DE L’IMMEUBLE DE SAUVAT A LA SCI DES DAMES BLANCHES (107Ko) publié le 15/03/2024 à 14:37
004 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS EMBELLiSSMENT DU BOURG DU MONTEiL (167Ko) publié le 15/03/2024 à 14:36
005 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS EQUIPEMENTS DE LÀ SALLE SOCIO CULTURELLE DU MONTEIL (112Ko) publié le 15/03/2024 à 14:36
006 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS « COMMERCE » ACQUISITION DU BAR TABAC PAR LA COMMUNE (112Ko) publié le 15/03/2024 à 14:36
007 REGELEMENT ACTIVITES COMMERCIALES (352Ko) publié le 15/03/2024 à 14:35
007 REGELEMENT DIVERSIFICATION AGRICOLE (162Ko) publié le 15/03/2024 à 14:35
007 REGELEMENT MONTEE EN GAMME DES HEBERGEMENTS (239Ko) publié le 15/03/2024 à 14:35
008 ACQUISITION D’UN NOUVEAU VEHICULE FRIGORIFIQUE POUR LA VALORISATION DES CIRCUITS (152Ko) publié le 15/03/2024 à 14:34
009 RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE (RPQS) DES DECHETS — ANNEE 2022 (163Ko) publié le 15/03/2024 à 14:34
009 RPQS 2022 DECHETS MENAGERS (1110Ko) publié le 15/03/2024 à 14:33
010 REGLEMENT BECASSINES (722Ko) publié le 15/03/2024 à 14:33
010 VALIDATION DU NOUVEAU REGLEMENT DU SITE DE TRANSIT DES DECHETS VERTS DIT DES (154Ko) publié le 15/03/2024 à 14:33
011 AVENANT A LA CONVENTION D’UTILISATION DU SITE DES BECASSiNES AVEC HAUTE CORREZE (104Ko) publié le 15/03/2024 à 14:32
012 AVENANT A LA CONVENTION DE PRESTATION DE COLLECTE DES POINTS D’APPORT VOLONTAIRE (166Ko) publié le 15/03/2024 à 14:32
013 SIGNATURE D’UN CONTRAT AVEC SCRELEC — FILIERE PILES ET ACCUMULATEURS (130Ko) publié le 15/03/2024 à 14:32
014 CHOIX DU SCENARIO — PHASE II ETUDE DECHETS MENEE PAR LE CD15 (104Ko) publié le 15/03/2024 à 14:32
015 REVISION DU REGLEMENT D’ASTREINTE (103Ko) publié le 15/03/2024 à 14:31
016 REVISION DES TARIFS DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) (172Ko) publié le 15/03/2024 à 14:31
017 REGULARISATION DU COMPTE 1678 (135Ko) publié le 15/03/2024 à 14:31
018 ENGAGEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 (177Ko) publié le 15/03/2024 à 14:30
019 ADMISSIONS EN NON VALEUR BUDGET SPANC (135Ko) publié le 15/03/2024 à 14:30
020 DECISION MODIFICATIVE BUDGET GENERAL (176Ko) publié le 15/03/2024 à 14:30
021 DECISIONS MODIFICATIVES BUDGET DES OM (113Ko) publié le 15/03/2024 à 14:29
022 AVANCEMENTS DE GRADES (146Ko) publié le 15/03/2024 à 14:29
023 PRIME POUVOIR D'ACHAT (229Ko) publié le 15/03/2024 à 14:29
024 VALIDATION DE LA RESIDENCE D’ARTISTE 2024 (154Ko) publié le 15/03/2024 à 14:28
025 SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ET D’OBJECTIFS AVEC L’ECOLE DE MUSIQUE DU (160Ko) publié le 15/03/2024 à 14:28
026 VALIDATION DE L’AVANT PROJET DEFiNiTiF DU PÔLE ENFANCE JEUNESSE ET DEPÔT DU PERMIS DE (160Ko) publié le 15/03/2024 à 14:27
027 SIGNATURE D’UNE CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE DU COVOITURAGE SOLIDAIRE (194Ko) publié le 15/03/2024 à 14:27
028 VALIDATION DES TARIFS DU PORTAGE DE REPAS 2024 (152Ko) publié le 15/03/2024 à 14:27
029 ACTUALISATION DES BEAUX DU PÔLE SANTE ET DES CONDITIONS D’UTILISATION DES LOCAUX (127Ko) publié le 15/03/2024 à 14:26
030 VALIDATION DU PLAN PLURIANNUEL DE GESTION DU BASSIN VERSANT AUZE SUMENE 2024-2028 (395Ko) publié le 15/03/2024 à 14:26
031 VALIDATION DE LA DECLARATION D’INTERET GENERAL (DIG) DU BASSIN VERSANT AUZE SUMENE (266Ko) publié le 15/03/2024 à 14:18
032 AVENANT DE PROLONGATION DE LA CONVENTION D’ENTENTE — BV RHUE ET MISE AJOUR DU PLAN (245Ko) publié le 15/03/2024 à 14:17
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DU 7 DECEMBRE 2023 (97Ko) publié le 12/12/2023 à 12:11

Délibérations du 7 mars 2024

Délibérations du 7 mars 2024

001 RENONCIATION AU POUVOIR DE POLICE DE PUBLICITE (176Ko) publié le 22/03/2024 à 10:11
002 AVENANT N°1 SERVICE PUBLIC DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DE L’HABITAT (169Ko) publié le 22/03/2024 à 10:11
003 ACTUALISATION DE LA DELIBERATION DE LA VENTE DE LA PEPINIERE DE VEYRIERES (142Ko) publié le 22/03/2024 à 10:11
004 LIEU DU PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE (74Ko) publié le 22/03/2024 à 10:10
005 CONVENTION DE MANDAT CERTIFICATS D’ECONOMIE DE L’ENERGIE (155Ko) publié le 22/03/2024 à 10:10
006B ECOLE DE MUSIQUE ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 20240307006DE DU 7 MARS 2024 (241Ko) publié le 22/03/2024 à 10:10
007B SOLLICITATION DES FINANCEURS ET SIGNATURE DES MARCHES PEJ ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 20240307007DE DU 7 MARS 2024 (236Ko) publié le 22/03/2024 à 10:09
008 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS REMPLACEMENT DE LA CHAUDIERE DE LA MAIRIE COMMUNE D’ANTIGNAC (116Ko) publié le 22/03/2024 à 10:09
009 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS RENOVATION DE L’ECOLE DE CHAMPAGNAC (109Ko) publié le 22/03/2024 à 10:09
010 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS RENOVATION DE BATIMENTS COMMUNE DE LANOBRE (106Ko) publié le 22/03/2024 à 10:08
011 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS RENOVATION DE BATIEMENT COMMUNE DE VEYRIERES (107Ko) publié le 22/03/2024 à 10:08
012 CREATION D’UN ATELIER RELAIS (183Ko) publié le 22/03/2024 à 10:07
013 APPROBATION DE L’INVENTAIRE DES ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES (169Ko) publié le 22/03/2024 à 10:07
013B INVENTAIRE DES ZONES D'ACTIVITES (572Ko) publié le 22/03/2024 à 10:07
014 CONVENTION D’ADHESION A CANTAL AUVERGNE ENTREPRENDRE (117Ko) publié le 22/03/2024 à 10:07
015 ACQUISITION D’UN CAMION POLYBENNE POUR LES SERVICES TECHNIQUES (87Ko) publié le 22/03/2024 à 10:06
016 SIGNATURE D’UN BAIL POUR LA LOCATION DE BATIMENTS POUR LES SERVICES TECHNIQUES (158Ko) publié le 22/03/2024 à 10:06
017 CONVENTION DE MUTUALISATION POUR LE POSTE D’ANIMATEUR DU CONTRAT DE PROGRES SDSA (324Ko) publié le 22/03/2024 à 10:06
018 VALIDATION DU PROGRAMME D’ANIMATION ET DE FINANCEMENT 2024 – BV AUZE SUMENE (184Ko) publié le 22/03/2024 à 10:05
019 VALIDATION DU PPG ET DU PLAN DE FINANCEMENT 2024 BV AUZE SUMENE (139Ko) publié le 22/03/2024 à 09:23
020 VALIDATION DU PROGRAMME D’ANIMATION ET PLAN DE FINANCEMENT 2024 – BV SOURCES DORDOGNE (116Ko) publié le 22/03/2024 à 09:22
021 VALIDATION DU PROGRAMME DE TRAVAUX ET PLAN DE FINANCEMENT 2024 – BV SOURCES DORDOGNE (179Ko) publié le 22/03/2024 à 09:22
040 CONTRAT ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRE CENTRE DE GESTION (113Ko) publié le 22/03/2024 à 09:22
041 REMUNERATION DES ANIMATEURS MINEURS EN CONTRAT D’ENGAGEMENT EDUCATIF (151Ko) publié le 22/03/2024 à 09:21
042 ACTUALISATION DES MODALITES D’ATTRIBUTION DES TICKETS RESTAURANT (102Ko) publié le 22/03/2024 à 09:21
043 ACTUALISATION DU MONTANT DU CHEQUE CADEAU DE DEPART A LA RETRAITE (96Ko) publié le 22/03/2024 à 09:18
044 SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE ECOLE DE MUSIQUE (160Ko) publié le 22/03/2024 à 09:18
045 CONVENTION TERRITORIALE D’EDUCATION ARTISTIQUE SOLLICITATION DE SUBVENTIONS (141Ko) publié le 22/03/2024 à 09:18
046 APPEL A PROJETS CULTURE EN TERRITOIRE SOLLICITATION DE SUBVENTION REGION AUVERGNE RHONE ALPES (91Ko) publié le 22/03/2024 à 09:18
047 TARIFS FESTIVAL C’MOUVOIR (145Ko) publié le 22/03/2024 à 09:17
048 CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE D’UN PROJET PEDAGOGIQUE D’ACTIONS PASSERELLES (147Ko) publié le 22/03/2024 à 09:17
049 RENOUVELLEMENT CONVENTION CAF ET MSA POUR LE RELAIS PETITE ENFANCE (151Ko) publié le 22/03/2024 à 09:17
050 CONVENTION CAF POUR L’ALSH (151Ko) publié le 22/03/2024 à 09:16
051 PROJET NEPAL CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION MONTAGNE ET PLEINE NATURE (101Ko) publié le 22/03/2024 à 09:16
052 CONVENTION ESPACE PRIVE ESCALADE (104Ko) publié le 22/03/2024 à 09:16
054 RENOUVELLEMENT DU CONTRAT D’EXERCICE MEDICAL HUMANITAIRE (151Ko) publié le 22/03/2024 à 09:15
055 OPAH LANCEMENT D’UNE ETUDE PRE-OPERATIONNELLE ET SOLLICITATION DES SUBVENTIONS (172Ko) publié le 22/03/2024 à 09:15
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DU 7 MARS 2024 (312Ko) publié le 15/03/2024 à 17:23

Délibérations du 11 avril 2024

Délibérations du 11 avril 2024

Liste des délibérations du Conseil communautaire du 11 avril 2024 (96Ko) publié le 12/04/2024 à 14:44

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