Champs- Marchal, Vendredi 24 Septembre 2021,
16 Communes et + de 8500 habitants sur le territoire...

La base nautique de Lastioulles

et ses nombreuses activités

à découvrir ce mois-ci...

Antignac

Tri selectif

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Conseil communautaire | Compte-rendu du Conseil communautaire du 22.07.2021

23/07/2021
Conseil communautaire | Compte-rendu du Conseil communautaire du 22.07.2021
Le dernier conseil communautaire de Sumène Artense s'est déroulé au Monteil, jeudi 22 juillet 2021.
Pour consulter le compte-rendu, cliquez sur le lien ci-contre : Comptes rendus du Conseil communautaire
A l'ordre du jour : 
ADMINISTRATION GENERALE
1. Détermination de l’intérêt communautaire
2. Avenant n°2 au Contrat Cantal Développement
3. Contrat Cantal Développement : fonds de concours projet de lotissement communal à Saignes
4. Contrat Cantal Développement : fonds de concours de rénovation de la piscine de Saignes
5. CRTE : point d’avancement
6. Petites villes de demain, mise en oeuvre d’une Opération de Revitalisation Territoriale : information
7. Choix du lieu du prochain Conseil communautaire

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
8. Appel à candidature « territoires de lac du Massif Central »
9. Charte pour la gestion agroécologique du plateau de Chastel Marlhac et sa valorisation
10. Tact : plan de financement
11. Convention de mutualisation du service assainissement
12. Acquisition du pôle de télémédecine
13. Acquisition d’un rétinographe
14. Convention de mise à disposition d’un rétinographe à l’association Santé Nord Cantal
15. Aménagement et mise en valeur du sentier Val – La Siauve : mission de maîtrise d’oeuvre
16. Autorisation d’engagement de démarches de saisine de SNCF réseau dans le cadre du projet de
l’extension de la voie verte
17. Achat d’un véhicule pour le SPANC
18. Aménagement de la base de Lastioulles : modification du plan de financement

ECONOMIE
19. Information aides économiques
20. Convention de mise à disposition d’un bureau à la pépinière d’entreprises
21. Module 5 : autorisation de signature de marché

ENFANCE ET JEUNESSE
22. Modification du plan de financement Leader : Etude d’un schéma de développement des activités
sportives de pleine nature en Sumène Artense

CULTURE ET PATRIMOINE
23. Renouvellement des conventions avec les écoles de musique du Nord Cantal et de la Fraternelle
24. Convention avec l’école de musique de Haute Corrèze Théadamuse
25. Convention de prêt de la scène mobile
26. Pass culture : convention de partenariat

GEMAPI/NATURA 2000
27. Site Natura 2000 « Gorges de la Dordogne, de l’Auze et de la Sumène », désignation d’un
représentant et d’un suppléant.
28. Entente intercommunale Auze Sumène : désignation de 3 représentants.
29. Information sur le Plan Prévisionnel de Gestion bassin Auze - Sumène

PERSONNEL
30. Création d’un emploi pour un agent contractuel de droit public
31. Intervention ergonomique pour le personnel administratif et technique de la CCSA

FINANCES
32. Mise en place de la taxe d’habitation sur les logements vacants
33. Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
34. Rapport quinquennal sur les attributions de compensation
35. Décisions modificatives au budget général n°2
36. Aides financières aux transports scolaires 2021/2022