Institutionnel | Le conseil communautaire du 11 avril en bref

Le Conseil communautaire du 11 avril 2024 en bref

Le conseil communautaire Sumène Artense s’est réuni jeudi 11 avril à Saignes pour une séance largement consacrée aux finances et à la présentation des budgets primitifs 2024.

Les finances

Le budget primitif général 2024 s’équilibre en section de fonctionnement à 10 millions d’euros et en section d’investissement à 6 millions d’euros. Un budget globalement en hausse marqué par une augmentation des dépenses de fonctionnement en lien avec les nouvelles compétences et les nouveaux services proposés à la population : accueil de loisirs sans hébergement (coût de 180 000 €) et relais petite enfance (création de deux postes - une directrice et une animatrice -, recrutement de 10 saisonniers sur 13 semaines, transport pour les navettes, repas…) ; les animations pour les ados ; l’Espace France Service ; la programmation culturelle ; ou encore le portage de repas (plus de 110 repas par jour) ; le remboursement du transport scolaire aux familles,… Pèse aussi dans les charges l’anticipation du transfert de la compétence assainissement pour être opérationnel au 1^er janvier 2025.

Les investissements sont aussi en hausse avec, dans les gros projets, le pôle enfance jeunesse pour 2 millions d’euros, la construction du module 5 de l’Hôtel d’entreprises pour 495 000 € ; les travaux de l’antenne de musique à Saignes qui vont démarrer en juin pour 350 000 € ; l’extension du bike park au Bois de Lempre pour 120 000 € ; l’achat de matériel à la base nautique de Lastioulles (pédalos, voiliers, mais aussi matériel d’assainissement) pour 260 000 € ; l’achat de camion benne, véhicule d’assainissement, camion frigo pour les agriculteurs en circuits courts pour 355 000 € ; l’extension de la voie verte pour 300 000 € ; l’aménagement du sentier Val-La Siauve pour 270 000 €; les travaux dans le cadre de Gemapi pour 200 000 €, ou encore l’aide économique aux entreprises pour 172 000 €. Globalement, Hubert Rodde, conseiller aux décideurs locaux de la Direction départementale des finances publiques, a souligné la progression ces trois dernières années de la capacité d’autofinancement de la collectivité qui atteint un montant de 2,4 millions d’euros. Sans emprunt à rembourser, Sumène Artense communauté peut envisager l’avenir avec sérénité. Elle dispose à la fois d’une grosse capacité à investir et à assurer le fonctionnement de ces investissements. Des atouts d’autant plus précieux qu’à partir de 2025, un tour de vis devrait être donné sur les dotations et les subventions de l’Etat. Des atouts aussi pour supporter les incidences financières du transfert de compétence assainissement. Cette situation financière saine est par ailleurs « non polluée » par les nombreux budgets annexes qui sont tous excédentaires ou à l’équilibre. Le budget général primitif a été adopté à l’unanimité par les conseillers communautaires. A noter que l’assemblée a décidé de voter des taux de fiscalité 2024 identiques à 2023.

Sans détailler l’ensemble des budgets annexes, le budget primitif 2024 des ordures ménagères a été élaboré en tenant compte de l’augmentation du coût de l’incinération fixé par le Syttom 19 qui passe de 130 € la tonne en 2023 à 150 € la tonne en 2024. Malgré tout, le budget est maîtrisé sans augmenter la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) grâce aux efforts pour réduire les volume collectés (il faut poursuivre les efforts de tri) et à la mise en place de la redevance spéciale.

Attractivité, économie

Concernant les autres points à l’ordre du jour, Sumène Artense communauté a validé son adhésion au syndicat mixte Cantal Attractivité, la promotion du territoire et l’accueil de nouvelles populations représentant un objectif commun pour l’ensemble des acteurs locaux. Sumène Artense communauté accueillera d’ailleurs la prochaine session d’accueil d’actifs du Cantal qui se tiendra sur trois jours début octobre 2024.

En économie, les marchés pour la construction du module 5 de l’Hôtel d’entreprises ont été signés pour un montant de travaux de 495 500 € : deux ateliers seront aménagés avec bureau, vestiaire et sanitaire ; destinés aux jeunes entreprises en création ou en développement. Tous les bureaux étant actuellement occupés, la construction de ce module 5 est nécessaire pour continuer à favoriser le développement économique sur le territoire et répondre aux demandes des acteurs économiques.

Tourisme

Sur le volet touristique, le conseil a validé le rapport d’activités de l’office de tourisme ainsi que les tarifs de location de la base nautique de Lastioulles. Le bureau de l’association du Centre Nautique de Lastioulles, délégataire de Sumène Artense communauté pour la gestion et l’exploitation du centre, a été totalement renouvelé. La nouvelle équipe propose un projet associatif qui vise à élargir l’offre de location et d’activités, à développer l’accueil des scolaires et des groupes, à renouveler la communication… Toujours dans le tourisme, les conseillers communautaires ont validé la nouvelle stratégie touristique qui s’inscrit dans l’appel à projet « Pôle de pleine nature Massif Central ». Les grandes orientations ont été définies : préservation de l’environnement, déploiement de l’offre d’activités de pleine nature, montée en gamme de l’hébergement, développement de l’offre restauration, mise en place d’une promotion et d’une communication harmonisées (gérées par l’office de tourisme) et enfin, organisation d’une gouvernance élargie pour la coordination et le suivi de la stratégie.

Culture

Dans le domaine de la culture, la commission culture a proposé de créer un nouvel appel à projet pour soutenir l’organisation de manifestations culturelles sur le territoire. Les associations culturelles qui proposeront des projets de qualité artistique et de rayonnement intercommunal et qui seront sélectionnées par la commission culture pourront être accompagnées : Sumène Artense prendra en charge le financement des dépenses techniques et mettra à disposition son matériel (scène mobile, etc), poste de dépenses essentiel à la réussite et à la sécurité des évènements. Sumène Artense communauté s’engage aussi à communiquer sur les évènements. L’objectif est de favoriser le développement et la diversification de l’offre culturelle sur le territoire, dans la continuité de la saison culturelle intercommunale. Enfin, le projet des circuits du patrimoine se poursuit. Après un diagnostic qui a permis de concevoir sur chaque commune un circuit de découverte historique, patrimoniale et culturelle, une deuxième phase va être lancée en 2024 et portera sur la rédaction des contenus scientifiques et le déploiement d’outils de valorisation des circuits.