Champs- Marchal, Dimanche 01 Août 2021,
16 Communes et + de 8500 habitants sur le territoire...
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Conseil communautaire | Compte-rendu du Conseil communautaire du 17.06.2021

18/06/2021
Conseil communautaire | Compte-rendu du Conseil communautaire du 17.06.2021
Le dernier conseil communautaire de Sumène Artense s'est déroulé à Lanobre, jeudi 17 juin 2021.
Pour consulter le compte-rendu, cliquez sur le lien ci-contre : Comptes rendus du Conseil communautaire
A l'ordre du jour 
ADMINISTRATION GENERALE
1. Adhésion au groupement d’achat d’énergies, Syndicat départemental d’énergies du Cantal
2. Compétence mobilité : définition de l’intérêt communautaire
3. Convention d’accompagnement du CEREMA pour l’élaboration du CRTE
4. CRTE, autorisation de signature de la convention
5. Désignation des représentants au comité de pilotage du CRTE
6. Projet de service public de la performance énergétique de l’habitat à l’échelle départementale
7. Protocole d’accord relatif à la lutte contre l’habitat indigne dans le département du Cantal
8. Choix du lieu du prochain Conseil communautaire
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
9. Fonds de concours : demande de la commune de Champs sur Tarentaine Marchal
10. Fonds de concours : demande de la commune d’Antignac
11. Fonds de concours : demande de la commune du Monteil
12. Fours à pain : actualisation du plan de financement Leader
13. Acquisition d’un véhicule de ramassage des ordures ménagères
14. Convention pluriannuelle de la qualité des eaux sur le bassin hydroélectrique de l’Artense,
autorisation de signature du Président
15. Convention ponctuelle d’occupation du domaine concédé à EDF
16. Convention de superposition d’affectation
17. Classement de la voie d'accès au parc d'activités "Sumène-Artense"
ECONOMIE
18. Information aides économiques
19. Vente de terrain à la société Sébastien Boutin, zone d’activités Ydes sud
20. Vente de terrain à l’entreprise Didier Moulier, zone d’activités Ydes sud
21. Vente de terrains aux fromageries occitanes
22. Avenant au bail de l’association Terre d’éco
23. Avenant à la convention d’un bureau de la pépinière d’entreprise
24. Convention de mise à disposition de deux bureaux de la pépinière à l’association santé nord cantal
25. Etudes d’impact et loi sur l’eau Zone de Larnié : convention de maîtrise d’oeuvre
TOURISME
26. Taxe de séjour 2022
CULTURE ET PATRIMOINE
27. Pass culture : convention de partenariat
28. Modification du plan de financement leader « Acquisition scène mobile pour le territoire de la
Communauté de communes Sumène Artense »
ACTION SOCIALE
29. Avenant à la convention de mise à disposition d’un agent de la commune d’Ydes
GEMAPI
30. Convention pour la réalisation d’une expérimentation de mise en pâturage afin de lutter contre la
prolifération de la Renouée asiatique
31. Contrat territorial des sources de la Dordogne : autorisation de signature de marché
PERSONNEL
32. Création d’un emploi d’adjoint technique territorial
FINANCES
33. Tarifs redevance spéciale 2021
34. Décisions modificatives au budget général n°1
35. Avenant n°13 au bail du 05 mars 1982 : appartement rue St Roch à Saignes
QUESTIONS DIVERSES