Champs- Marchal, Mercredi 23 Septembre 2020, 14 °C, Nuageux
16 Communes et + de 8500 habitants sur le territoire...
Communauté de communes Sumène Artense | Cantal

Tri selectif 

Adoptez les bons gestes

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Le base nautique de Lastioulles

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La Monselie

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Construction du module 4

Archives Actualités

Conseil communautaire | Ordre du jour du 17 septembre 2020

15/09/2020
Le nombre de spectateurs est limité à 10. Port du masque obligatoire en complément de l’application des gestes barrières.

Salle des fêtes de Champs-sur-Tarentaine à 19h

Ordre du jour :

Election du secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal du 30 juillet 2020
  • ADMINISTRATION GENERALE
    ➢ Création d’une Commission accessibilité
    ➢ Règlement intérieur
    ➢ Choix du lieu du prochain Conseil communautaire
    Désignation des délégués à :
    ➢ Commissions thématiques
  • AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
    ➢ Projet d’études de la prolongation de la piste verte vers Bort les Orgues : contrat de maîtrise d’œuvre
    ➢ Marché pour la mise à niveau du réseau informatique des services techniques de Saignes
    ➢ Marché pour le mobilier et l’informatique de l’extension de la pépinière d’entreprises
    ➢ Etude sur les bâtiments publics : énergies renouvelables / rénovation énergétique
  • ECONOMIE
    ➢ Aides économiques
    ➢ Baux professionnels : cabinet d’infirmière Ternat, cordonnerie Carole Fournier
    ➢ Vente de terrains sur la ZA Ydes Nord
    ➢ Prix de vente des terrains de la zone d’activités intercommunale d’Ydes
  • ACTION SOCIALE
    ➢ Marché pour la fourniture et la préparation – service de portage à domicile
    ➢ MSAP : mise à disposition de personnel de la commune d’Ydes
  • FINANCES
    ➢ Cotisations 2020
    ➢ FPIC 2020
    ➢ Décisions modificatives au budget
    ➢ Clôture de la régie actions culturelles
    ➢ Taxe de séjour 2021
  • PERSONNEL
    ➢ Tableau des effectifs
  • ENFANCE ET JEUNESSE
    ➢ Convention de mise à disposition de la salle des jeunes avec la commune de Champs sur
    Tarentaine
    ➢ Etude de faisabilité d’un ALSH, plan de financement Leader
    ➢ TAP : convention de prestation de service avec les communes
    ➢ Détermination des tarifs des animations ados
    ➢ Financement du poste d’animateur par la CAF
  • CULTURE ET PATRIMOINE
    ➢ Programmation culturelle 2020-2021
    ➢ Convention de partenariat avec l’association Co Faro
    ➢ Détermination des tarifs des séances scolaires
    ➢ Convention de jumelage avec le collège d’Ydes
    ➢ Convention de prestation de service avec la compagnie théâtrale Côte à Côte
    ➢ Avenant avec l’école de musique du Nord Cantal
    ➢ Avenant à la convention avec l’association la Fraternelle
    ➢ Convention de prestation de service avec les écoles de musique du Nord Cantal et de la
    Fraternelle
    ➢ Festival C’Mouvoir 2021
    ➢ Plan de financement Leader C’Mouvoir 2019
    ➢ Plan de financement Leader équipements scéniques du Centre socioculturel de Saignes
  • GEMAPI ET NATURA 2000
    ➢ Participation au contrat vert et bleu
    ➢ Validation de l’intervention du bureau d’études Saule et Eau dans le cadre d’un complément au programme d’animation 2020 du site Natura 2000 « entre Sumène et mars »
  • QUESTIONS DIVERSES