Environnement : Responsabilité des propriétaires riverains de cours d’eau

Un embâcle est l’accumulation de bois morts et déchets divers, cette accumulation est amenée par les courants. Il entrave plus ou moins le lit mineur du cours d’eau. L’écoulement peut en être perturbé, surtout en cas de crues. L’accumulation des débris peut se former dans une courbe où le courant est faible ou à l’amont d’un obstacle tels qu’un arbre tombé en travers de la rivière, une souche, des enrochements qui se sont affaissés ou encore des troncs flottants qui se sont calés entre deux piles de pont.

Le code de l’environnement mentionne que le propriétaire et/ou gestionnaire riverain d’un cours d’eau est responsable de son bon état écologique, notamment par un entretien régulier. Cela signifie qu’il est notamment de sa responsabilité d’enlever les embâcles, débris et atterrissements, flottants ou non, qui bloquent le libre écoulement de l’eau.

Néanmoins, ces opérations doivent être réalisées dans le respect de règles techniques, des périodes d’intervention autorisées, et des différentes réglementations (loi sur l’eau, réglementation inondation, espèces protégées…).