Délibérations

Liste des délibérations

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Délibérations

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Délibérations

Délibérations du Conseil communautaire du 26 juin 2025

Liste des délibérations

Liste des délibération du Conseil du 11.06.2025

Liste des délibérations du Conseil du 10.04.2025

Délibérations du Conseil du 10.04.2025

Délibérations du Conseil communautaire du 20.03.2025

Liste des délibérations

Liste des délibérations

Délibérations

Liste des délibérations du 05.12.2024

Délibérations du 5 décembre 2024

Liste des délibérations du 26.09.2024

Délibérations du 26 septembre 2024

Liste des délibérations du 18 juillet 2024

Délibérations du 18 juillet 2024

Liste des délibérations du 13 juin 2024

001 ADHESION DE SUMENE ARTENSE COMMUNAUTE AU SYNDICAT CANTAL ATTRACTIVITE ET DESIGNATION DES DELEGUES

002 PARTICIPATION A LA DEMARCHE « RENATURATION, LE PAYSAGE AU SERVICE DES TERRITOIRES DU CANTAL » DU CAUE

003 LIEU DU PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE

004 ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT DU PLAN DE MOBILITE SIMPLIFIEE

005 SIGNATURE DES MARCHES MODULE 5

006 VALIDATION DES TARIFS DE LOCATION DE LA PEPINIERE D’ENTREPRISE

007 POSE D’ECLAIRAGE PUBLIC ZA DU PEAGE

008 ETUDE DE GOUVERNANCE AEP

009 VALIDATION DE LA PROPOSITION DE LA COMMISSION D’ATTRIBUTION DU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LES MARCHES DE LA PISTE VERTE

010 VALIDATION DES PRINCIPES DE LA STRUCTURATION SYNDICALE AUZE SUMENE

011 ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT – TRAVAUX 2024 GEMAPI – BV SOURCES DORDOGNE

012 PARTICIPATIONS 2024

013 TAUX DE FISCALITE 2024

014 BUDGET PRIMITIF 2024 BG

015 TAUX TEOM 2024

016 BUDGET PRIMITIF 2024 OM

017 BUDGET PRIMITIF 2024 SPANC

018 BUDGET PRIMITIF 2024 PARC ACTIVITES INTERCO

019 BUDGET PRIMITIF 2024 ZA DU PEAGE DE LANOBRE

020 BUDGET PRIMITIF 2024 ZA LARNIE

021 BUDGET PRIMITIF 2024 ZA YDES NORD

022 REVISION AUTORISAITON PROGRAMME ET CREDITS PAIEMENT POLE ENFANCE JEUNESSE

023 INDEMNISATION DU TELETRAVAIL

024 VALIDATION DU RAPPORT D’ACTIVITES DE L’OFFICE DE TOURISME

025 VALIDATION DES TARIFS DE LOCATION DE LA BASE NAUTIQUE DE LASTIOULLES

026 VALIDATION DE LA STRATEGIE TOURISTIQUE

027 APPEL A PROJET CULTUREL « ORGANISER UNE MANIFESTATION CULTURELLE »

028 AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES CIRCUITS DU PATRIMOINE ET SOLLICITATION DES FINANCEURS

029 SIGNATURE DES MARCHES POLE ENFANCE JEUNESSE

030 TER SOLLICITATION DES SUBVENTIONS MAISON FRANCE SERVICES ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 20240411030BIDE DU 11 AVRIL 2024

Liste des délibérations du 24 avril 2024

001 ADHESION DE SUMENE ARTENSE COMMUNAUTE AU SYNDICAT CANTAL ATTRACTIVITE ET DESIGNATION DES DELEGUES

002 PARTICIPATION A LA DEMARCHE « RENATURATION, LE PAYSAGE AU SERVICE DES TERRITOIRES DU CANTAL » DU CAUE

003 LIEU DU PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE

004 ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT DU PLAN DE MOBILITE SIMPLIFIEE

005 SIGNATURE DES MARCHES MODULE 5

006 VALIDATION DES TARIFS DE LOCATION DE LA PEPINIERE D’ENTREPRISE

007 POSE D’ECLAIRAGE PUBLIC ZA DU PEAGE

008 ETUDE DE GOUVERNANCE AEP

009 VALIDATION DE LA PROPOSITION DE LA COMMISSION D’ATTRIBUTION DU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LES MARCHES DE LA PISTE VERTE

010 VALIDATION DES PRINCIPES DE LA STRUCTURATION SYNDICALE AUZE SUMENE

011 ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT – TRAVAUX 2024 GEMAPI – BV SOURCES DORDOGNE

012 PARTICIPATIONS 2024

013 TAUX DE FISCALITE 2024

014 BUDGET PRIMITIF 2024 BG

015 TAUX TEOM 2024

016 BUDGET PRIMITIF 2024 OM

017 BUDGET PRIMITIF 2024 SPANC

018 BUDGET PRIMITIF 2024 PARC ACTIVITES INTERCO

019 BUDGET PRIMITIF 2024 ZA DU PEAGE DE LANOBRE

020 BUDGET PRIMITIF 2024 ZA LARNIE

021 BUDGET PRIMITIF 2024 ZA YDES NORD

022 REVISION AUTORISAITON PROGRAMME ET CREDITS PAIEMENT POLE ENFANCE JEUNESSE

023 INDEMNISATION DU TELETRAVAIL

024 VALIDATION DU RAPPORT D’ACTIVITES DE L’OFFICE DE TOURISME

025 VALIDATION DES TARIFS DE LOCATION DE LA BASE NAUTIQUE DE LASTIOULLES

026 VALIDATION DE LA STRATEGIE TOURISTIQUE

027 APPEL A PROJET CULTUREL « ORGANISER UNE MANIFESTATION CULTURELLE »

028 AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES CIRCUITS DU PATRIMOINE ET SOLLICITATION DES FINANCEURS

029 SIGNATURE DES MARCHES POLE ENFANCE JEUNESSE

030 TER SOLLICITATION DES SUBVENTIONS MAISON FRANCE SERVICES ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 20240411030BIDE DU 11 AVRIL 2024

Liste des délibérations du 7 mars 2024

001 RENONCIATION AU POUVOIR DE POLICE DE PUBLICITE

002 AVENANT N°1 SERVICE PUBLIC DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DE L’HABITAT

003 ACTUALISATION DE LA DELIBERATION DE LA VENTE DE LA PEPINIERE DE VEYRIERES

004 LIEU DU PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE

005 CONVENTION DE MANDAT CERTIFICATS D’ECONOMIE DE L’ENERGIE

006B ECOLE DE MUSIQUE ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 20240307006DE DU 7 MARS 2024

007B SOLLICITATION DES FINANCEURS ET SIGNATURE DES MARCHES PEJ ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 20240307007DE DU 7 MARS 2024

008 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS REMPLACEMENT DE LA CHAUDIERE DE LA MAIRIE COMMUNE D’ANTIGNAC

009 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS RENOVATION DE L’ECOLE DE CHAMPAGNAC

010 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS RENOVATION DE BATIMENTS COMMUNE DE LANOBRE

011 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS RENOVATION DE BATIEMENT COMMUNE DE VEYRIERES

012 CREATION D’UN ATELIER RELAIS

013 APPROBATION DE L’INVENTAIRE DES ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES

013B INVENTAIRE DES ZONES D’ACTIVITES

014 CONVENTION D’ADHESION A CANTAL AUVERGNE ENTREPRENDRE

015 ACQUISITION D’UN CAMION POLYBENNE POUR LES SERVICES TECHNIQUES

016 SIGNATURE D’UN BAIL POUR LA LOCATION DE BATIMENTS POUR LES SERVICES TECHNIQUES

017 CONVENTION DE MUTUALISATION POUR LE POSTE D’ANIMATEUR DU CONTRAT DE PROGRES SDSA

018 VALIDATION DU PROGRAMME D’ANIMATION ET DE FINANCEMENT 2024 – BV AUZE SUMENE

019 VALIDATION DU PPG ET DU PLAN DE FINANCEMENT 2024 BV AUZE SUMENE

020 VALIDATION DU PROGRAMME D’ANIMATION ET PLAN DE FINANCEMENT 2024 – BV SOURCES DORDOGNE

021 VALIDATION DU PROGRAMME DE TRAVAUX ET PLAN DE FINANCEMENT 2024 – BV SOURCES DORDOGNE

Liste des délibérations du 20 février 2023

Validation et signature du contrat Cantal développement 22-27

Lieu du prochain conseil communautaire

Validation plan d’actions CTG

Autorisation signature marché espaces verts

Autorisation signature marche sentiers randonnées

Autorisation signature marche aménagement PAV

Fond de concours Veyrières

Inventaire zones activités économiques

Modification du règlement de soutien d’activités commerciales

Validation dispositif aide eco hébergements touristiques

Convention aides eco région aura

Signature bail module 1 hôtel entreprises

Signature bail module 4 hôtel entreprises

Signature bail bureaux 5 et 6 pépinière d’entreprises

Adhésion comm une opportunité

Convention CD15 locaux EFS

Modification tableau effectifs

Service intérim CDG15

Tarifs location parc à vélo OTSA

Convention occupation domaine concédé

Signature convention tournage

Subvention festival cmouvoir

Subvention FEDER création pôle enfance

Subvention fonds Cantal innovation équipement petite enfance

GEMAPI Dordogne avenant et plan financement 2023

GEMAPI convention pour un stage diagnostic cours d’eau

GEMAPI RHUE avenant et plan financement 2023

GEMAPI Auze Sumène Plan financement 2023

Création emploi contractuel

Approbation des modalités de remplacement d’un vice président

Election du 5ème vice-président

Annex pv élection

Modification du règlement intérieur

Annexe règlement intérieur

Désignation des nouveaux membres au sein des commissions

Annexes tableau commissions

Actualisation des membres de la CAO

Désignation d’un membre de la CLECT

Désignation représentant au SCoT

Lieu du prochain conseil communautaire

ORT autorisation de signature de la convention et plan d’actions

Demande de subvention pour l’étude PREB DSIL 2023 et fond vert

Demande de subvention pour l’étude de transfert de l’assainissement

Autorisation de signature d’un marché de vidanges des fosses

Autorisation de signature du marché de broyage des déchets verts

Demande de fond de concours Saignes

Demande de fond de concours Champs-sur-Tarentaine

Autorisation de signature d’un bail pout le pôle Santé

Signature d’une convention de partenariat et d’objectifs avec le Gramac

Signature d’une convention avec initiative Cantal

Signature d’une convention avec la ressourcerie terre d’éco

Mise à jour des pénalités du SPANC

RPQS SPANC 2022

Participations 2023

Taux de fiscalité 2023

Budget primitif BG 2023

Taux de fiscalité TEOM 2023

Budget primitif OM 2023

Budget primitif SPANC 2023

Budget primitif Parc d’activité interco Ydes 2023

Budget primitif ZA péage 2023

Budget primitif ZA de Larnie 2023

Budget primitif ZA Ydes Nord 2023

Création AP CP pôle enfance jeunesse

Création poste technicien

Création poste animateur direction ALSH

Convention mise à dispo agent SCOT

Validation rapport activités 2022 OT

Actualisation tarifs de location vélos OT

Validation avant projet sentier Val la Siauve

Avenant convention utilisation centre socio Saignes

Adhésion au réseau micro-folie

Financement équipement micro-folie

Subvention département Cantal valorisation patrimoine

Convention de partenariat oasis du haut Cantal

Modifications des tarifs CMOUVOIR

Convention de mise à disposition espace privé escalade

GEMAPI sources Dordogne – validation plan financement travaux 2023

GEMAPI Auze Sumène signature convention

GEMAPI Auze Sumène validation du plan de financement

Nouveau représentant entente GEMAPI Auze Sumène

001 DESIGNATIONS DE REFERENTS DEONTOLOGUES

002 DELEGATION A MONSIEUR LE PREDISENT

003 SIGNATURE D’UNE CONVETION DE PARTENARIAT ET D’OBJECTIFS AVEC RBA FM

004 LIEU DU PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUATIRE

005 AUTORISATION DE SIGNATURE CRTE HAUT CANTAL DORDOGNE 2023

006 DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ETUDE PREB AU TITRE DU FONDS VERT 2023

007 VENTE DE L’IMMEUBLE DE SAUVAT

008 ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS A DESTINATION DE LA COMMUNE DE VEBRET

009 ENGAGEMENT DANS LA DEMARCHE D’UN PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE

010 DEMANDE DE SUBVENTION COVOITURAGE SUR LE DISPOSITIF FONDS VERT

011 RENONCIATION A RESOLUTION DE LA VENTE LOTISSEMENT INTERCOMMUNAL

012 MISE EN PLACE D’UN FONDS DE CONCOURS ACTIVITES COMMERCIALES

012bis REGLEMENT FONDS DE CONCOURS ACTIVITES COMMERCIALES

013 ADHESION AU RESEAU COMPOST CITOYEN

014 ACTUALISATION DES MODALITES D’AIDE ACQUISITION D’UN VAE

015 VALIDATION DE L’APD EXTENSION PV ET DEPOT DE LA NOTICE DE SECURITE

016 DECISION MODIFICATIVE BUDGET GENERAL

017 CONTRIBUTION AU SYNDICAT MIXTE DU MARCHE AU CADRAN

018 TARIFS 2024 DE LA TAXE DE SEJOUR

019 CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE – ASSAINISSEMENT

020 CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT CONTRAT DE PROJET – UF

021 AUTORISATION DE RECOURS AU CONTRAT D’APPRENTISSAGE

022 CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT MEDIATEUR CULTUREL

023 CREATIONS DE POSTES DANS LE CADRE DES AVANCEMENTS DE GRADE

024 REPONSE A L’APPEL A PROJET POLE DE PLEINE NATURE

025 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA CAPITAINERIE OT

026 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION VEHICULE OFFICE DE TOURISME

027 CONVENTION TERRITORIALE D’EDUCATION ARTISTIQUE SOLLICITATION DE SUBVENTIONS

028 APPEL A PROJET « CULTURE EN TERRITOIRE », SOLLICITATION DE SUBVENTION REGION

029 CONTRAT TERRITOIRE LECTURE SOLLICITATION DE FINANCEMENTS

030 VALIDATION DE L’APD ET DEPOT DU PERMIS DE CONSTRUIRE DE L’ECOLE DE MUSIQUE

031 ACTUALISATION DES TARIFS DU PASS FESTIVAL C’MOUVOIR

032 CONVENTION CANTAL TOUR SPORT

033 TARIF DES ANIMATIONS ADOS POUR 2023 2024

034 RENOUVELLEMENT DES INTERVENTIONS TEMPS D’ACCUEIL PERISCOLAIRE

035 CONVENTION PASS CANTAL

036 TERRAIN D’AVENTURE SIGNATURE CONVENTION CEMEA

037 ATTRIBUTION DU MARCHE MINI BUS ET DEMANDE DE SUBVENTION CAF

038 LOGICIEL DE GESTION SOLLICITATION DE SUBVENTION CAF

039 POLE ENFANCE JEUNESSE SSI SPS BUREAU DE CONTROLE

040 REVISION PARTICIPATION SUMENE ARTENSE COMMUNAUTE TRANSPORT SCOLAIRE

041 SIGNATURE DE L’AVENANT A LA CONVENTION GPTS

042 ADHESION PROCIVIS

043 ACTUALISATION DES PARTICIPATIONS ET AUTORISATION OPAH

044 DELIBERATION DE PRINCIPE EXERCICE DE LA COMPETENCE GEMAPI EN TRANSFERT

045 AUTORISATION DE DEPOT DU DOSSIER DE LABELLISATION EPAGE

000_LISTE DELIBERATIONS DU 21.09.2023

001_REMPLACEMENT-MEMBRE-SYNDICAT-MIXTE-DU-MARCHE-AU-CADRAN

002-VENTE-DE-LA-PEPINIERE

003-ACQUISITION-BATIMENT-MAISON-FRANCE-SERVICES-AUPRES-DYDES

004-LIEU-PROCHAIN-CONSEIL-COMMUNAUTAIRE

005-PARTENARIAT-AVEC-ENSACF

006-SOLLICITATION-SUBVENTION-POUR-POSTE-CHEF-PROJET-PVD

007-ATTRIBUTION-FONDS-DE-CONCOURS-COMMERCE-VEBRET

008-ATTRIBUTION-FONDS-CONCOURS-COMMERCE-BASSIGNAC

009-ATTRIBUTION-FONDS-CONCOURS-BASSIGNAC

010-ATTRIBUTION-FONDS-CONCOURS-LA-MONSELIE

011-ATTRIBUTION-FONDS-CONCOURS-LA-MONSELIE

012-ATTRIBUTION-FONDS-DE-CONCOURS-LA-MONSELIE

013-ACTUALISATION-CONVENTION-GVA

014-VALISATION-APD-ET-AUTORISATION-DEPOT-PC-MODULE-5-ZAE-YDES-SUD

015-DEMANDE-SUBVENTION-CRTE-MODULE-5-ZAE-YDES-SUD

016-ADOPTION-REDEVANCE-SPECIALE

017-REGLEMENT REDEVANCE SPECIALE

018-TARIFS-REDEVANCE-SPECIALE-POUR-2024

019-TARIFS-COLLECTE-DECHETS-POUR-COLLECTIVITE-NON-ADHERENTE

020-PARTICIPATION-AU-BUDGET-2023-OTSA

021-DECISION-MODIFICATIVE-BUDGET-GENERAL-TRANSPORTS-SCOLAIRES

022-DECISION-MODIFICATIVE-BUDGET-OM

023-ACTUALISATION-DE-LA-PARTICIPATION-SYNDICAT-MIXTE-DU-PARC-DES-VOLCANS

024-FOND-NATIONAL-DE-PEREQUATION-DES-RESSOURCES 2023

025-CREATION-DUN-EMPLOI-PERMANENT-EN-CDI-ANIMATION-PETITE-ENFANCE

026-CREATION-EMPLOI-PERMANENT

027-CREATION-DE-POSTES-FILIERE-TECHNIQUE

028-AUTORISATION-SIGNATURE-CONVENTION-CIFRE

029-SAISON-CULTURELLE-2023-2024

030-TARIFS-SAISON-CULTURELLE-2023-2024

031-ACTUALISATION-MODALITES-PARTICIPATION-EMHC

032-AVENANT-A-LA-CONVENTION-AVEC-LECOLE-DE-MUSIQUE-THEADAMUSE

033-CONVENTION-AVEC-EMHC-POUR-LA-MISE-EN-PLACE-IMS

034-RECONDUCTION-FESTIVAL-CMOUVOIR-2024

035-CONVENTION-DE-PRESTATION-DE-SERVICE-AVEC-ASS COTE-A-COTE

036-RENOUVELLEMENT-DE-LA-CONVENTION-DE-JUMELAGE-AVEC-LE-COLLEGE-DYDES

037-CONVENTION-DE-PARTENARIAT-POUR-LACCUEIL-DE-SPECTACLES-DCOMMUNES

038-CONVENTION-PARTENARIAT-STAGE-CULTUREL-YDES

039-ORGANISATION-ACCUEIL-DE-LOISIRS-SANS-HEBERGEMENT

040-ORGANISATION-CIRCUITS-DE-TRANSPORT-ACCUEIL-DE-LOISIRS

041-TARIFICATION-ALSH

042-ATTRIBUTION-MARCHE-POUR-LE-PORTAGE-DE-REPAS

001 – Actualisation du plan de financement étude de programmation d’un gymnase

002 – Actualisation du plan de financement de l’opération de revitalisation territoriale

003 – Appel à projet pour l’extension des consignes de tri

004 – Lieu du prochain Conseil

005 – Aménagement du pôle de prévention et de santé intercommunal d’Ydes

006 – Programme de réhabilitation des bâtiments de la base nautique de Lastioulles

007 – Stratégie de développement des lacs de l’Artense

008 – Restauration des fours à pain

009 – Espaces France Services – demande de subvention FNADT et fonds inter-opérateurs

010 – Compte de gestion 2021 Budget général

011 – Compte de gestion 2021 Budget des OM

012 – Compte de gestion 2021 Budget SPANC

013 – Compte de gestion 2021 Budget ZA Le Péage

014 – Compte de gestion 2021 Budget ZA intercommunale d’Ydes

015 – Compte de gestion 2021 Budget ZA Larnié

016 – Compte de gestion 2021 Budget Ydes Nord

027 – Créations et suppressions de postes

028 – Modalités d’attribution des tickets restaurants

029 – Capitainerie de Val

030 – DSP – exploitation de la base nautique de Lastioulles

031 – Lastioulles – convention d’occupation du domaine concédé à EDF

032 – Lastioulles – convention d’occupation du domaine privé d’EDF

033 – Reversement association Auver’bike

034 – Résidence mission Philippe UG

035 – Subvention EAC

036 – Résidence mission

037 – Avenant à la convention d’entente pour la gestion des milieux aquatiques Auze-Sumène

038 – Convention constitutive d’un groupement de commande pour la réalisation d’une mission AMO

039 – Sollicitation des financeurs dans le cadre de l’étude d’AMO

040 – Motion

DELIB CA 2021 BG (2)

DELIB CA 2021 BG (3)

DELIB CA 2021 BG (4)

DELIB CA 2021 BG

DELIB CA 2021 BG-1 (2)

DELIB CA 2021 BG-1 (3)

DELIB CA 2021 BG-1

DELIB CA 2021 LARNIE (2)

DELIB CA 2021 LARNIE (3)

DELIB CA 2021 LARNIE (4)

DELIB CA 2021 LARNIE

DELIB CA 2021 LARNIE-1 (2)

DELIB CA 2021 LARNIE-1 (2)

DELIB CA 2021 LARNIE-1 (3)

DELIB CA 2021 LARNIE-1

DELIB CA 2021 LE PEAGE (2)

DELIB CA 2021 LE PEAGE (3)

DELIB CA 2021 LE PEAGE (4)

DELIB CA 2021 LE PEAGE

DELIB CA 2021 LE PEAGE-1 (2)

DELIB CA 2021 LE PEAGE-1 (3)

DELIB CA 2021 LE PEAGE-1

DELIB CA 2021 OM (2)

DELIB CA 2021 OM (3)

DELIB CA 2021 OM (4)

DELIB CA 2021 OM

DELIB CA 2021 OM-1 (2)

DELIB CA 2021 OM-1 (3)

DELIB CA 2021 OM-1

DELIB CA 2021 PARC ACTIV (2)

DELIB CA 2021 PARC ACTIV (3)

DELIB CA 2021 PARC ACTIV (4)

DELIB CA 2021 PARC ACTIV

DELIB CA 2021 PARC ACTIV-1 (2)

DELIB CA 2021 PARC ACTIV-1 (3)

DELIB CA 2021 PARC ACTIV-1

DELIB CA 2021 SPANC (2)

DELIB CA 2021 SPANC (3)

DELIB CA 2021 SPANC (4)

DELIB CA 2021 SPANC

DELIB CA 2021 SPANC-1 (2)

DELIB CA 2021 SPANC-1 (3)

DELIB CA 2021 SPANC-1

DELIB CA 2021 ZONE NORD (2)

DELIB CA 2021 ZONE NORD (2)

DELIB CA 2021 ZONE NORD (3)

001 – Participation au -Trophées des territoires-

002 – Demande de DSIL dans le cadre du CRTE Haut Cantal Dordogne PV Bort

003 – Lieu du prochain Conseil communautaire

004 – Fonds de concours – commune de La Monselie

005 – Fonds de concours – commune de Bassignac

006 – Fonds de concours – commune de Saint-Pierre

007 – Fonds de concours – commune de Beaulieu

008 – Fonds de concours – commune d’Ydes (salle de judo)

009 – Fonds de concours – commune d’Ydes (Gendarmerie)

010 – Fonds de concours – commune d’Ydes (Local associatif)

011 – Avenant de prolongation à la convention d’autorisation et de délégation d’aide entreprises

012 – Avenant à la convention de mise à disposition d’un agent de la commune d’Ydes

013 – Renouvellement de la convention territoriale d’Education Artistique et Culturelle

014 – Label 100% EAC

015 – Appel à projet microfolies

016 – Fixation du tarif du stage d’écriture théâtrale

017 – Festival C’Mouvoir 2022 – demande de subventions

018 – Animation du site Natura 2000 entre -Sumène et Mars- – plan de financement 2022

019 – Animation de l’entente Auze-Sumène – plan de financement 2022

020 -Mise en oeuvre du PPG du Contrat Territorial Sources de la Dordogne Sancy-Artense – 2022

021 – Avenant n°3 de la Convention de mise en oeuvre d’actions mutualisées

022 – Intégration des zones humides, tourbières et lacs du territoire au périmètre RAMSAR

023 – Création d’un poste d’adjoint technique territorial

024 – Particpations 2022

025 – Taux de fiscalité 2022

026 – Budget primitif de la Communauté de communes 2022

027 – Taux de la TEOM 2022

028 – Budget primitif des ordures ménagères 2022

029 – Budget primitif du SPANC 2022

030 – Budget primitif du parc d’activités intercommunal d’Ydes 2022

031 – Budget primitif de la zone du Péage 2022

032 – Budget primitif de la zone de Larnié 2022

033 – Budget primitif de la zone d’Ydes nord 2022

001 – Action sociale d’intérêt communautaire – modification de l’intérêt communautaire

002 – Bail de location pôle télémédecine – délégation de signature au Président

003 – CRTE – Signature de la convention financière 2022 et avenant

004 – Convention de mise à disposition de l’application Atlas Cantal

005 – Convention pour l’organisation des universités foraines

006 – Marché fourniture de carburant – autorisation de signature

007 – Marché prestation nettoyage des locaux – autorisation de signature du marché

008 – Marché nouvelle identité visuelle – autorisation de signature du marché

009 – Fiancement du poste de chef de projet petites villes de demain

010 – Lieu du prochain conseil

011 – Convention pour la maintenance des itinéraires balisés

012 – Convention avec Haute Corrèze Communauté pour le ramassage des PAV

013 – Règlement relatif au soutien aux activités commerciales et artisanales 2022

014 – Vente de terrain de la ZA du Péage de Lanobre à M. Frédéric JUILLARD

015 – Taxe sur les friches commerciales

016 – Convention de mise à disposition de la Capitainerie de Val

017 – Convention de mise à disposition de la Capitainerie de Val à Univers Wheel

018 – Convention d’objectifs avec l’EPIC Office de tourisme Sumène-Artense 2022-2026

019 – Tarifs de location 2022

020 – Tarifs du Centre Nautique de Lastioulles

021 – Tarifs et modalités de collecte de la taxe de séjour au réel à compter du 1er janvier 2023

022 – Cantal Tour Sport 2022 – autorisation de signature de la convention avec le Conseil départemental

023 – Temps d’Activités Périscolaires

024 – Pass Culture – Convention de partenariat

025 – Convention territoriale d’éducation artistique – autorisation de signature d’un avenant

026 – Convention territoriale d’éducation artistique – sollicitation de subventions

027 – Convention de prestation de services avec l’Office de tourisme Sumène-Artense

028 – Création d’une association pour une nouvelle école de musique d’arrondissement

028bis – école de musique

029 – Création d’une association – adoption des statuts

030 – Ecole de musique du Haut Cantal – Désignation de deux représentants

031 – Actualisation du plan de financement de l’étude GEMAPI

032 – Avenant n°1 à la convention de mutualisation du service assainissement

033 – Décision modificative n°1 au budget principal

034 – Suppression d’une régie de recettes animations ados

035 – Aides financières aux transports scolaires 2022-2023

001 – Etude assainissement

002 – Convention pour une plateforme départemental

003 – Vente de véhicules – autorisation de signature du Président

004 – Lieu du prochain Conseil communautaire

005 – Fonds de concours – commune de Saignes

006 – Etude sur les bâtiments publics – énergies renouvelables – rénovation énergétique

007 – Acquisition d’un bâtiment à l’euro symbolique

008 – OPAH, prolongation de l’opération et autorisation de signature du Président

009 – Convention de mise à disposition d’un bureau à la pépinière

010 – Acquisition d’un terrain à la commune d’Ydes

011 – Adhésion au GRAMAC

012 – Maison France Services – Convention de partenariat

013 – Tarifs animations ados 2022-2023

014 – Programmation culturelle 2022-2023

015 – Tarifs de la saison culturelle

016 – Convention de jumelage avec le collège d’Ydes

017 – Convention d’accueil des spectacles

018 – CTEAC – demande de subvention

019 – Convention de résidence avec la compagnie Zapoï

020 – Festival C’mouvoir 2023

021 – Renouvellement de la convention CTEAC de 2023 à 2027

022 – Convention de mise à disposition gratuite de l’école de musique bâtiment de Saignes

023 – Convention de mise à disposition d’instruments entre la CC et l’école de musique

024 – Financement LEADER acquisition d’instruments de musique

025 – Convention avec l’école de musique pour le financement des élèves du territoire

026 – Convention de prestation interventions MUSICALES en milieu scolaire

027 – Convention avec l’école de musique de Haute Corrèze Théadamuse

028 – Convention de prestation de service avec l’association Cote à Cote

029 – Charte de bonne conduite informatique

030 – Ticket restaurant – augmentation de la valeur faciale

031 – Création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial

032 – Animation du site Natura 2000 – plan de financement 2023

033 – Décision modificative n°2 au budget principal

034 – Décision modificative au budget des OM

035 – Convention de reversement de la taxe d’aménagement perçue sur les ZA communautaires

001 – ALSH – Modification de l’intérêt communautaire

002 – Adhésion au CEREMA

003 – Candidature LEADER 2023-2027

004 – Etude départementale – Gestion des déchets dans le Cantal

005 – Signature de la convention territoriale globale et avenant du plan d’actions

006 – Lieu du prochain Conseil communautaire

007 – DETR 2023- demande de subvention pour l’aménagement de l’école de musique

008 – DETR 2023 – Demande de subvention pour l’aménagement du sentier Val – La Siauve

009 – Aménagement du sentier Val – La Siauve

010 – Convention groupement de commande pour les travaux d’extension PV

011 – ORT – Prolongation de l’opération

012 – Accord de principe sur une étude pour la modification collecte OM et tarification incitative

013 – Renouvellement de la convention avec Auvergne Active

014 – Convention d’accompagnement à la fiscalité locale des locaux éco

015 – Maison France Service – demande de subvention FNADT et fonds inter-opérateurs

016 – Maison France Service – convention de partenariat avec l’UDAF15

017 – Location d’un véhicule frigorifique pour le portage des repas à domicile

018 – Validation du dépôt de dossier de labellisation EPAGE

019 – Avenant n°2 à la convention d’entente pour la gestion des milieux aquatiques

020 – Désignation de référents bassin versant de la Rhue

021 – Adoption du règlement du service public de l’assainissement non collectif (SPANC)

022 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du SPANC

023 – Mise en place de l’astreinte assainissement

024 – EPIC Tourisme – avis sur le budget de l’EPIC Tourisme 2023

025 – RAM – adoption du budget 2023

026 – Gestion d’un pôle enfance jeunesse

027 – Convention de partenariat – Contrat Territoire Lecture

028 – Résidence mission 2023

029 – Convention de mise à disposition de personnel au Syndicat mixte du SCot

030 – Avenant à la mise à disposition d’un agent de la commune d’Ydes

031 – Augmentation du nombre de ticket restaurant par carnet à compter du 1er janvier 2023

032 – Autorisation de réévaluation de la rémunération d’un agent contractuel

033 – Contrats d’assurance des risques statutaires – augmentation du taux pour 2023

034 – Tickets restaurant – autorisation de signature du marché

035 – Convention d’analyse et de conseil en fiscalité de l’environnement avec la société CTR

036 – Tarif portage des repas à domicile

037 – Tarifs redevance spéciale

038 – Tarifs collecte des déchets pour la collectivité non adhérente à la CCSA pour l’année 2023

039 – Admission en non valeur – Budget général

040 – Admission en non valeur – Budget SPANC

041 – Décision modificative au Budget général

042 – Décision modificative au budget des Ordures ménagères

043 – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57

044 – Engagement des dépenses d’investissement avec le vote du BP 2023

045 – Paiement en ligne des réservations de spectacles culturels

Délibération Conseil Communautaire Séance du 10 Mars 2022

001 – Actualisation du plan de financement étude de programmation d’un gymnase

003 – Appel à projet pour l’extension des consignes de tri

004 – Lieu du prochain Conseil

005 – Aménagement du pôle de prévention et de santé intercommunal d’Ydes

006 – Programme de réhabilitation des bâtiments de la base nautique de Lastioulles

007 – Stratégie de développement des lacs de l’Artense

008 – Restauration des fours à pain

009 – Espaces France Services – demande de subvention FNADT et fonds inter-opérateurs

010 – Compte de gestion 2021 Budget général

011 – Compte de gestion 2021 Budget des OM

012 – Compte de gestion 2021 Budget SPANC

013 – Compte de gestion 2021 Budget ZA Le Péage

014 – Compte de gestion 2021 Budget ZA intercommunale d’Ydes

015 – Compte de gestion 2021 Budget ZA Larnié

016 – Compte de gestion 2021 Budget Ydes Nord

027 – Créations et suppressions de postes

028 – Modalités d’attribution des tickets restaurants

029 – Capitainerie de Val

030 – DSP – exploitation de la base nautique de Lastioulles

031 – Lastioulles – convention d’occupation du domaine concédé à EDF

032 – Lastioulles – convention d’occupation du domaine privé d’EDF

033 – Reversement association Auver’bike

034 – Résidence mission Philippe UG

035 – Subvention EAC

036 – Résidence mission

037 – Avenant à la convention d’entente pour la gestion des milieux aquatiques Auze-Sumène

038 – Convention constitutive d’un groupement de commande pour la réalisation d’une mission d’AMO

039 – Sollicitation des financeurs dans le cadre de l’étude d’AMO

040 – Motion

Délibération CA 2021 BG-1

Délibération CA 2021 LARNIE

Délibération CA 2021 Le péage

Délibération CA 2021 OM

Délibération CA 2021 Parc activité

Délibération CA 2021 SPANC 1

Délibération CA 2021 Zone Nord

001 – Adhésion de la commune d’Arches

002 – Intégration du périmètre de candidature départementale performance énergétique habitat

003 – Charte d’engagement du nouveau réseau de proximité des finances publiques

004 – Lieu du prochain conseil communautaire

005 – Fonds de concours logement commune de Saignes

006 – Restauration des fours à pain – Plan de financement et sollicitation Leader

007 – Appel à projet Bois Energie du Conseil régional – Demande de subventionchaudière

008 – Demande de subvention à l’ADEME rénovation énergétique bâtiments publics

009 – Autorisation de signature de la convention Petites villes de demain

010 – Etude d’un schéma de développement des activités sportives de pleine nature

011 – Requalification du site de Val phase 2 – modification du plan de financement

012 – Avenant à la convention triennale avec l’office de tourisme Sumène Artense

014 – Mise en oeuvre du PPG du contrat territorial sources de la Dordogne Sancy-Artense

015 – Animation de l’entente Auze Sumène – Programmation 2021

016 – Mise à jour du ration promus-promouvables concernant les avancements de grade

017 – Budget annexe du SPANC – création d’un emploi pour un agent contractuel de droit public

019 – Cotisations 2021

020 – Taux de la TEOM 2021

021 – Taux de fiscalité 2021

022 – Budget primitif de la CCSA 2021

023 – Budget primitif des ordures ménagères 2021