Communauté de communes Sumène Artense

Comptes rendus et procès verbaux des Conseils communautaires

Année 2023

PROCES VERBAL du Conseil communautaire du 20 février 2023 (1193Ko) publié le 13/04/2023 à 14:01

Année 2022

Procès verbal du Conseil communautaire du 30.06.22 (774Ko) publié le 07/03/2023 à 17:37
Procès verbal du Conseil communautaire du 29.09.22 (878Ko) publié le 07/03/2023 à 17:36
Compte rendu du Conseil communautaire du 14.04.2022 (176Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Procès verbal du Conseil communautaire du 14.04.22 (1319Ko) publié le 07/03/2023 à 17:36
Compte rendu du Conseil communautaire du 10.03.2022 (535Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Procès verbal du Conseil communautaire du 10.03.22 (2131Ko) publié le 07/03/2023 à 17:35

Année 2021

Compte rendu du Conseil communautaire du 11.03.21 (674Ko) publié le 07/03/2023 à 17:42
Procès verbal du Conseil communautaire du 11.03.21 (1760Ko) publié le 07/03/2023 à 17:39
Compte rendu du Conseil communautaire du 29.11.2021 (192Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Procès verbal du Conseil communautaire du 29.11.21 (1060Ko) publié le 07/03/2023 à 17:40
Compte rendu du Conseil communautaire du 12.10.2021 (185Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Procès verbal du Conseil communautaire du 12.10.21 (840Ko) publié le 07/03/2023 à 17:40
Compte rendu du Conseil communautaire du 22.07.2021 (200Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Procès verbal du Conseil communautaire du 22.07.21 (238Ko) publié le 07/03/2023 à 17:39
Compte rendu du Conseil communautaire du 17.06.2021 (148Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Procès verbal du Conseil communautaire du 17.06.21 (1044Ko) publié le 07/03/2023 à 17:40

Année 2020

Compte rendu du Conseil communautaire du 10.12.2020 (191Ko) publié le 07/03/2023 à 17:48
Compte rendu du Conseil communautaire du 17.09.2020 (684Ko) publié le 07/03/2023 à 17:48
Compte rendu du Conseil communautaire du 15.07.2020 (437Ko) publié le 07/03/2023 à 17:48
Compte rendu du Conseil communautaire du 20.02.2020 (379Ko) publié le 07/03/2023 à 17:49

Année 2019

Compte rendu du Conseil communautaire du 05.12.19 (464Ko) publié le 07/03/2023 à 17:46
Compte rendu du Conseil communautaire du 19.09.19 (383Ko) publié le 07/03/2023 à 17:47
Compte rendu du Conseil communautaire du 13.06.19 (271Ko) publié le 07/03/2023 à 17:47
Compte rendu du Conseil communautaire du 11.04.19 (258Ko) publié le 07/03/2023 à 17:47
Compte rendu du Conseil communautaire du 21.02.19 (561Ko) publié le 07/03/2023 à 17:48

Année 2018

Compte rendu du Conseil communautaire du 11.12.2018 (430Ko) publié le 07/03/2023 à 17:46
Compte rendu du Conseil communautaire du 4.10.2018 (410Ko) publié le 07/03/2023 à 17:46
Compte rendu du Conseil communautaire du 27.06.2018 (260Ko) publié le 07/03/2023 à 17:46

Année 2017

Compte rendu du Conseil communautaire du 05.12.2017 (681Ko) publié le 07/03/2023 à 17:44
Compte rendu du Conseil communautaire du 26.09.2017 (457Ko) publié le 07/03/2023 à 17:45
Compte rendu du Conseil communautaire du 15.06.2017 (458Ko) publié le 07/03/2023 à 17:45
Compte rendu du Conseil communautaire du 11.04.2017 (498Ko) publié le 07/03/2023 à 17:44
Compte rendu du Conseil communautaire du 14.02.2017 (713Ko) publié le 07/03/2023 à 17:45

Ce site utilise des cookies permettant de visualiser des contenus, d'afficher des flux d'informations provenant des réseaux sociaux et d'améliorer le fonctionnement grâce aux statistiques de navigation. Si vous cliquez sur « Accepter », nous déposerons des cookies sur votre terminal lors de votre navigation. Si vous cliquez sur « Refuser », ces cookies ne seront pas déposés. Votre choix est conservé pendant 6 mois et vous pouvez être informé et modifier vos préférences à tout moment sur la page « Gérer les cookies ».

Gérer les cookies