Les élus et commissions
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Le bureau
Le rôle du bureau est d’examiner les propositions des commissions et comités. Il oriente les décisions que le Conseil communautaire sera amené à prendre. Les membres du bureau sont le président, sept vice-présidents et huit conseillers communautaires représentant toutes les communes.
- ANTIGNAC – Stéphane BRIANT
- BASSIGNAC – Marc MAISONNEUVE
- BEAULIEU – Alain VERGNE
- CHAMPAGNAC – Gilles RIOS
- CHAMPS/MARCHAL – Daniel CHEVALEYRE
- LA MONSELIE – Philippe DELCHET
- LANOBRE – Pascal LORENZO
- LE MONTEIL – Lionel MONTEIL
- MADIC – Christophe MORANGE
- SAIGNES – Éric MOULIER
- SAINT PIERRE – Alain COUDERT
- SAUVAT– Bertrand FORESTIER
- TREMOUILLE – Joëlle NOËL
- VEBRET – Fabrice MEUNIER
- VEYRIERES – Catherine MAISONNEUVE
- YDES – Alain DELAGE
Les commissions
Les commissions se réunissent régulièrement pour orienter l’action de Sumène Artense communauté et préparer les décisions prises en Conseil communautaire. Les commissions réfléchissent aux orientations de la politique communautaire et à sa mise en œuvre dans leur domaine de compétence. Elles élaborent des propositions à l’intention du Bureau et du Conseil communautaire.
En aucun cas elles ne se substituent au Conseil communautaire qui est seul responsable des compétences exercées par Sumène Artense communauté. Lui seul peut créer des commissions consultatives sur tout sujet d’intérêt communautaire.
- Budgets, finances, impôts et taxes locales.
Responsable : DELAGE Alain
Membres : MEUNIER Fabrice, FORESTIER Bertrand, Alain COUDERT, JUILLARD Clotilde, Christophe MORANGE, FONTY Thierry.
- Collecte et traitement des déchets ménagers et déchets assimilés.
- Protection et mise en valeur de l’environnement, transition écologique.
- Aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage.
- Espaces Naturels Sensibles.
- Création, aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire.
- Assainissement individuel.
- Mobilités.
- Création, aménagement, gestion et entretien d’une piste multi activités sportives, santé.
Responsable : MOULIER Éric
Membres : FORESTIER Bertrand, VIALLEIX Philippe, DELCHET Philippe, COURAGEUX Sylvie, BERGEAUD René, BOSSARD Céline, FLEURET BRANDAO Marie-Ange, RIOS Gilles, MORANGE Christophe, NOEL Joëlle, FONTY Thierry, JUILLARD Clotilde, VERGNE Alain, MOREAU Arnaud, DELMAS Serge.
- Dans le cadre d’une programmation culturelle et artistique annuelle, mise en place d’actions en faveur des pratiques musicales, théâtrales, patrimoniales et arts plastiques. Diffusion, valorisation, accompagnement, accueil d’artistes.
- Rénovation et valorisation du « petit patrimoine bâti » dans le cadre d’un schéma intercommunal.
- Piste des Arts.
Responsable : BRIANT Stéphane
Membres : GILLES Françoise, BOSSARD Céline, LEYMONIE Mireille, MATHIEU Jean-Paul.
- Etude et réalisation d’opérations concernant l’habitat : élaboration et mise en œuvre du Programme Local de l’Habitat (PLH), mise en œuvre et suivi d’une O.P.A.H. (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat), Opérations d’intérêt communautaire en faveur des logements des personnes défavorisées.
- Création ou réhabilitation de logements locatifs sociaux d’intérêt communautaire.
- Aides accordées aux familles uniquement pour les frais de transports scolaires concernant les établissements scolaires situés sur le territoire de la Communauté de Communes (écoles primaires, maternelles et collège).
- Portage de repas à domicile.
- Création et gestion de l’Espace France services de Sumène Artense.
Responsable : RIOS Gilles
Membres : GILLES Françoise, BRIANT Stéphane, BOUVELOT Bernard, FLEURET BRANDAO Marie-Ange, LEYMONIE Mireille, FONTY Thierry.
- Actions de développement économique dans les conditions prévues à l’article L.4251-17.
- Création, aménagement, entretien et gestion de zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale et touristique, portuaire ou aéroportuaire.
- Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire ; observatoire des activités commerciales situées sur le territoire ; actions d’animation ou procédures collectives intéressant toutes les communes et visant à conforter le secteur commercial ; soutien aux activités commerciales par le biais de versement d’aides directes ou indirectes définies dans le règlement d’attribution.
- Opérations d’immobilier d’entreprise d’intérêt communautaire.
- Actions d’animation visant à l’accueil de nouvelles populations et de nouvelles activités dans tous les domaines (artisanat, industries, commerces, services, tourisme).
Responsable : MORANGE Christophe
Membres : FORESTIER Bertrand, COURAGEUX Sylvie, BERGEAUD René, JUILLARD Clotilde, BARRIER Catherine, BRIANT Stéphane, LORENZO Pascal, MONCOURIER Martine, MATHIEU Jean-Paul, FONTY Thierry, SERRE Jean-Philippe.
- Gestion, promotion et entretien des infrastructures de la Base Nautique de Lastioulles, des infrastructures du site de VAL à Lanobre.
- Aménagement touristique : installation d’aires d’accueil et de services pour camping-cars.
- Aménagement de sites remarquables en liaison avec le schéma intercommunal de circuits de randonnées.
- Création, entretien et valorisation des circuits de randonnée définis dans le cadre d’un schéma intercommunal.
Responsable : LORENZO Pascal
Membres : GILLES Françoise, COURAGEUX Sylvie, JUILLARD Clotilde, CLAUDEL Brigitte, SERRE Christiane, GRANDSEIGNE Johane, MONCOURIER Martine, MATHIEU Jean-Paul, FONTY Thierry.
- Gestion directe et animation d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) extrascolaire
- Dans le domaine de l’enfance : mise en place et gestion d’un Relais Assistantes Maternelles Intercommunal (Relais Petite Enfance).
- Dans le domaine d’une compétence jeunesse partielle pour le public adolescent de 12 à 17 ans : définition, mise en œuvre et coordination d’un projet éducatif local intercommunal à destination de ce public avec notamment la mise en place d’un conseil communautaire jeunes, la mise en œuvre d’actions spécifiques à destination des 12-17 ans et toute action relative à la mise en œuvre de cette compétence partagée.
Responsables : BOSSARD Céline, LEYMONIE Mireille
Membres : GILLES Françoise, BRIANT Stéphane, GRANDSEIGNE Johane, SIMON Bernadette, SERRE Jean-Philippe, RIOS Gilles.
- Soutien à la diversification agricole, aux CUMA (coopératives d’utilisation de matériel agricole) et aux circuits courts, suivi du marché au cadran, accompagnement des exploitations agricoles sans successeur sur le territoire pour favoriser la transmission, installation hors cadre familial, projet d’investissement agro-alimentaire.
Responsable : NOËL Joëlle
Membres : FORESTIER Bertrand, BRIANT Stéphane, DELAGE Alain, FONTY Thierry, DELMAS Serge, MONTEIL Lionel, MATHIEU Jean-Paul.
- Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), suivi et révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) : cette commission sera suivie par les membres du bureau communautaire
Responsable : MAISONNEUVE Marc
Membres : Membres du bureau communautaire
Responsable : CHEVALEYRE Daniel
Le Conseil communautaire
Le Conseil communautaire est l’assemblée délibérante de Sumène Artense communauté. Équivalent au Conseil municipal dans une commune, il se réunit six fois par an environ afin de régler par ses délibérations les affaires relevant des domaines d’intervention de Sumène Artense communauté. Comme pour le Conseil municipal, ses séances sont publiques.
Ses 16 membres sont appelés les conseillers communautaires. Ils représentent les seize communes du territoire. En 2020, ils ont été élus au suffrage universel direct dans les communes de 1 000 habitants et plus. Dans les communes de moins de 1 000 habitants, ils ont été désignés par chaque Conseil municipal au sein de l’équipe élue en début de mandat. 34 élus forment le conseil communautaire.
La conférence des Maires
Cette instance de consultation et de coordination vise à renforcer le dialogue entre les maires des communes membres et Sumène Artense communauté à laquelle elles appartiennent.
L’article 1er de la loi du 27 décembre 2019 impose la création d’une conférence des maires dans tous les EPCI, sauf à ce que le bureau de l’EPCI comprenne déjà l’ensemble des maires des communes membres. Le bureau de Sumène Artense communauté ne réunissant pas tous les maires des communes une conférence des maires se réunit donc au moins deux fois par an.