Champs- Marchal, Mardi 22 Juin 2021,
16 Communes et + de 8500 habitants sur le territoire...
Communauté de communes Sumène Artense | Cantal
Elus & Commissions

De l’idée à l’action, l’organisation décisionnelle de la CCSA s’appuie sur diverses commissions d’élus, chacune d’elles ayant un rôle et des attributions bien définies. Au final, c’est le Conseil Communautaire, composé de 34 élus issus de l’ensemble des communes du territoire, qui valide la totalité des actions de la Communauté de Communes.

Le bureau de 16 membres

  • ANTIGNAC – Stéphane BRIANT
  • BASSIGNAC – Marc MAISONNEUVE
  • BEAULIEU – Alain VERGNE
  • CHAMPAGNAC – Jean-Pierre GALEYRAND
  • CHAMPS/MARCHAL – Daniel CHEVALEYRE
  • LA MONSELIE – Philippe DELCHET
  • LANOBRE – Pascal LORENZO
  • LE MONTEIL– Jean-Michel HOJAK
  • MADIC – Christophe MORANGE
  • SAIGNES– Éric MOULIER
  • SAINT PIERRE – Alain COUDERT
  • SAUVAT– Bertrand FORRESTIER
  • TREMOUILLE – Joëlle NOËL
  • VEBRET – Fabrice MEUNIER
  • VEYRIERES – Catherine MAISONNEUVE
  • YDES– Alain DELAGE

Les Commissions

  • Budgets, finances, impôts et taxes locales. 

Responsable : DELAGE Alain 

Membres : MEUNIER Fabrice, FORESTIER Bertrand, JUILLARD Clotilde, GOUVEIA Gustave, FONTY Thierry
  • Collecte et traitement des déchets ménagers et déchets assimilés

  • Protection et mise en valeur de l’environnement, transition écologique

  • Aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage

  • Espaces Naturels Sensibles

  • Création, aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire

  • Assainissement individuel

  • Mobilités

  • Création, aménagement, gestion et entretien d’une piste multi activités sportives, santé.

Responsable : MOULIER Éric 

Membres : FORESTIER Bertrand, VIALLEIX Philippe, DELCHET Philippe, COURAGEUX Sylvie, BERGEAUD René , FLEURET BRANDAO Marie-Ange, MAZEIRAT Maryse, MORANGE Christophe, NOEL Joëlle, FONTY Thierry, JUILLARD Clotilde  

  • Dans le cadre d’une programmation culturelle et artistique annuelle et intercommunale, mise en place d’actions au niveau des pratiques musicales, théâtrales, patrimoniales et arts plastiques :
    • diffusion, valorisation,
    • actions d’accompagnement,
    • accueil d’artistes.
  • Rénovation et valorisation du « petit patrimoine bâti » dans le cadre d’un schéma intercommunal.
  • Piste des Arts.

Responsable : BRIANT Stéphane 

Membres : GILLES Françoise, BOSSARD Céline, GOUVEIA Gustave, LEYMONIE Mireille, MATHIEU Jean-Paul        

  • Etudes et réalisations d’opérations concernant l’habitat : élaboration et mise en œuvre du Programme Local de l’Habitat (PLH), mise en œuvre et suivi d’une O.P.A.H. (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat), Opérations d’intérêt communautaire en faveur des logements des personnes défavorisées, création d’un observatoire du logement.

  • Création ou réhabilitation de logements locatifs sociaux d’intérêt communautaire.

  • Aides accordées aux familles uniquement pour les frais de transports scolaires concernant les établissements scolaires situés sur le territoire de la Communauté de Communes (écoles primaires, maternelles et collège).

  • Portage de repas à domicile.

  • Création et gestion de la maison de services au public.

Responsable :  GALEYRAND Jean-Pierre

Membres : GILLES Françoise, BRIANT Stéphane, BOUVELOT Bernard, FLEURET BRANDAO Marie-Ange, LEYMONIE Mireille,  FONTY Thierry 
  • Actions de développement économique dans les conditions prévues à l’article L.4251-17. C

  • réation, aménagement, entretien et gestion de zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale et touristique, portuaire ou aéroportuaire.

  • Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire ; observatoire des activités commerciales situées sur le territoire, actions d’animation ou procédures collectives intéressant toutes les communes et visant à conforter le secteur commercial ; soutien aux activités commerciales, par le biais de versement d’aides directes ou indirectes, définies dans le règlement d’attribution.

  • Opérations d’immobilier d’entreprise d’intérêt communautaire.

  • Actions d’animation visant à l’accueil de nouvelles populations et de nouvelles activités dans tous les domaines (artisanat, industries, commerces, services, tourisme).

Responsable :  MORANGE Christophe

Membres : FORESTIER Bertrand, COURAGEUX Sylvie, BERGEAUD René, JUILLARD Clotilde, BARRIER Catherine, BRIANT Stéphane, LORENZO Pascal, HOJAK Jean-Michel, MONCOURIER Martine, MATHIEU Jean-Paul, FONTY Thierry, GOUVEIA Gustave                  
  • Gestion, promotion et entretien des infrastructures de la Base Nautique de Lastioulles, des infrastructures du site de VAL à Lanobre.

  • Aménagement touristique : Installation d’aires d’accueil et de services pour camping-cars.

  • Aménagements de sites remarquables en liaison avec le schéma intercommunal de circuits de randonnées ; création, entretien et valorisation des circuits de randonnée définis dans le cadre d’un schéma intercommunal.

Responsable : LORENZO Pascal 

Membres : BROQUIN Franck, GILLES Françoise, COURAGEUX Sylvie, JUILLARD Clotilde, CLAUDEL Brigitte, GOUVEIA Gustave, SERRE Christiane, GRANDSEIGNE Johane, MONCOURIER Martine, MATHIEU Jean-Paul, BORNET Patrick, FONTY Thierry         
  • Dans le domaine de l’enfance : Mise en place et gestion d’un Relais Assistantes Maternelles Intercommunal (Relais Petite Enfance).

  • Dans le domaine d’une compétence jeunesse partielle pour le public adolescent de 12 à 17 ans : Définition, mise en œuvre et coordination d’un projet éducatif local intercommunal à destination de ce public avec notamment la mise en place d’un conseil communautaire jeunes, la mise en œuvre d’actions spécifiques à destination des 12-17 ans et toute action relative à la mise en œuvre de cette compétence partagée.

Responsables : BOSSARD Céline, LEYMONIE Mireille

Membres : GILLES Françoise, BRIANT Stéphane, GRANDSEIGNE Johane, BORNET Patrick    
  • Soutien à la diversification agricole, au CUMA et aux circuits courts, suivi du marché au cadran, projet de reprise des exploitations agricoles sans successeur sur le territoire, installation hors cadre familiale, projet d’investissement agro-alimentaire.

Responsable : NOËL Joëlle

Membres : FORESTIER Bertrand, BRIANT Stéphane, DELAGE Alain, FONTY Thierry, BORNET Patrick, MONTEIL Lionel, MATHIEU Jean-Paul               
  • Plan Local d’Urbanisme intercommunal, suivi et révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) : cette commission sera suivie par les membres du bureau communautaire

Responsable : MAISONNEUVE Marc 

Membres : Membres du bureau communautaire
  • Promotion du tourisme, dont la gestion de l’office de tourisme. 9 conseillers seront élus pour siéger au Conseil d’administration

Responsable : CHEVALEYRE Daniel 

Membres : COURAGEUX Sylvie, FONTY Thierry, GALEYRAND Jean-Pierre, DELCHET Philippe, MATHIEU Jean-Paul, MONCOURIER Martine, JUILLARD Clotilde        
  • Gestion sur les bassins versants en convention avec les autres Communautés de communes des milieux aquatiques et préventions des inondations.

  • L'animation et la concertation dans le domaine de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques dans un sous-bassin ou un groupement de sous-bassins, ou dans un système aquifère, correspondant à une unité hydrographique.

Des élus seront désignés pour faire parti du comité de pilotage pour chaque bassin versant

Responsable : FORESTIER Bertrand 

Membres : COURAGEUX Sylvie, GALEYRAND Jean-Pierre, HOJAK Jean-Michel, BABUT Marie-Pierre  

Les Conseillers communautaires