Champs- Marchal, Lundi 20 Mars 2023, 12 °C , Ensoleillé
Délibérations du 17 juin 2021
- 004 - Convention constitutive d'un groupement de commande pour la fourniture de sel de déneigement (123Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 012 - RAM : adoption du budget 2022 (70Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 015 - Accord de principe en faveur de la création d'un syndicat EPAGE à l'échelle du bassin versant de la Dordogne amont et de la Rhue (80Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 001 - Adhésion groupement de commande syndicats départementaux d'énergies (124Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 002 - Compétence mobilité, définition de l'intérêt communautaire (65Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 004 - CRTE (98Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 005 - Désignation des représentants au comité de pilotage du CRTE (61Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 006 - Projet de service public de la performance énergétique de l'habitat à l'échelle départementale (121Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 007 - Protocole accord relatif a la lutte contre l'habitat indigne dans le département du cantal (78Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 008 - Lieu du prochain conseil (58Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 009 - Fonds de concours demande de la commune d'Antignac (69Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 010 - Fonds de concours demande de la commune de Champs/Tarentaine-Marchal (71Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 011 - Fonds de concours demande de la commune du Monteil (67Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 012 - Fours a pains actualisation du plan de financement leader (85Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 013 - Acquisition véhicule ramassage Ordures ménagères (60Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 014 - Convention qualité des eaux bassin hydroélectrique de l'Artense (128Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 015 - Convention ponctuelle occupation domaine concédé (59Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 016 - Convention de superposition d'affectation (91Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 017 - Classement de voie d'accès au parc d'activités Sumène Artense (82Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 018 - Vente de terrain à la société Sébastien Boutin (63Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 019 - Vente de terrain à la société Didier MOULIER (63Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 020 - Vente de terrains aux fromageries occitanes (64Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 021 - Avenant bail association terre d'eco (61Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 022 - Avenant à la convention de mise à disposition d'un bureau à la pépinière d'entreprise cabinet ternat (66Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 023 - Convention mise à disposition de deux bureaux à la pépinière d'entreprise à l'asnc (59Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 024 - Etude d'impact et loi sur l'eau zone rurale larnié convention maitrise d'œuvre (65Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 025 - Tarifs et modalités de collecte de taxe de séjour a compter du 01.2022 (135Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 026 - Pass cantal convention de partenariat (63Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 027 - Modification du plan de financement LEADER pour l'acquisition d'une scène mobile (88Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 028 - Avenant à la convention de mise à disposition d'un agent de la commune d'Ydes (68Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 029 - Convention réalisation expérimentation mise en pâturage lutte contre la prolifération de la renouée asiatique (59Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 030 - Contrat sources de la Dordogne autorisation signature marché (57Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 031 - Création d'un emploi d'adjoint technique territorial (71Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 032 - Tarifs redevance spéciale (67Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 033 - Décisions modificatives au budget général (57Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
- 034 - Avenant n°13 au bail du 05.03.1982 appartement rue st Roch à Saignes (64Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
