Conseil du 13 juin 2024

30 documents Publié le – Mis à jour le
  • 001 ADHESION DE SUMENE ARTENSE COMMUNAUTE AU SYNDICAT CANTAL ATTRACTIVITE ET DESIGNATION DES DELEGUES

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  • 002 PARTICIPATION A LA DEMARCHE « RENATURATION, LE PAYSAGE AU SERVICE DES TERRITOIRES DU CANTAL » DU CAUE

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  • 003 LIEU DU PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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  • 004 ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT DU PLAN DE MOBILITE SIMPLIFIEE

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  • 005 SIGNATURE DES MARCHES MODULE 5

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  • 006 VALIDATION DES TARIFS DE LOCATION DE LA PEPINIERE D’ENTREPRISE

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  • 007 POSE D’ECLAIRAGE PUBLIC ZA DU PEAGE

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  • 008 ETUDE DE GOUVERNANCE AEP

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  • 009 VALIDATION DE LA PROPOSITION DE LA COMMISSION D’ATTRIBUTION DU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LES MARCHES DE LA PISTE VERTE

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  • 010 VALIDATION DES PRINCIPES DE LA STRUCTURATION SYNDICALE AUZE SUMENE

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  • 011 ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT – TRAVAUX 2024 GEMAPI – BV SOURCES DORDOGNE

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  • 012 PARTICIPATIONS 2024

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  • 013 TAUX DE FISCALITE 2024

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  • 014 BUDGET PRIMITIF 2024 BG

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  • 015 TAUX TEOM 2024

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  • 016 BUDGET PRIMITIF 2024 OM

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  • 017 BUDGET PRIMITIF 2024 SPANC

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  • 018 BUDGET PRIMITIF 2024 PARC ACTIVITES INTERCO

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  • 019 BUDGET PRIMITIF 2024 ZA DU PEAGE DE LANOBRE

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  • 020 BUDGET PRIMITIF 2024 ZA LARNIE

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  • 021 BUDGET PRIMITIF 2024 ZA YDES NORD

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  • 022 REVISION AUTORISAITON PROGRAMME ET CREDITS PAIEMENT POLE ENFANCE JEUNESSE

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  • 023 INDEMNISATION DU TELETRAVAIL

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  • 024 VALIDATION DU RAPPORT D’ACTIVITES DE L’OFFICE DE TOURISME

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  • 025 VALIDATION DES TARIFS DE LOCATION DE LA BASE NAUTIQUE DE LASTIOULLES

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  • 026 VALIDATION DE LA STRATEGIE TOURISTIQUE

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  • 027 APPEL A PROJET CULTUREL « ORGANISER UNE MANIFESTATION CULTURELLE »

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  • 028 AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES CIRCUITS DU PATRIMOINE ET SOLLICITATION DES FINANCEURS

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  • 029 SIGNATURE DES MARCHES POLE ENFANCE JEUNESSE

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  • 030 TER SOLLICITATION DES SUBVENTIONS MAISON FRANCE SERVICES ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 20240411030BIDE DU 11 AVRIL 2024

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